Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
65b3595e1d7564000872dae3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[C] [N], qui exerce une activité de récupération de matériaux anciens, a passé commande auprès de la société Garnier Alban en mai 2017 d'une descente d'escalier en pierres sans marche pour un montant de
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03565_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre sociale
66878cda05d6f7f678d49176
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cette obligation de garnissement est reprise dans le bail (article 6 - 17°). Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officiellesoc
61372326cd580146774060d4
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Pierre Y..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 octobre 1998, où étaient présents : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f54b
3 avril 2012
3 avril 2012
NBF/ MCM RESTITUTION DE MEUBLES Grosse délivrée à Me GARNERIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 03
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f5b787c4000862f601
26 avril 2024
26 avril 2024
Parmi les obligations du preneur énoncées dans le bail du 18 janvier 2011, renouvelé, figure celles de 'garnir et tenir constamment garnis les lieux loués de meubles, objets mobiliers, matériels et marchandises
Source officiellecr
61372632cd58014677423b4e
4 décembre 2001
4 décembre 2001
d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 juin 1996, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de contrefaçon artistique et contrefaçon de marque, a rejeté sa demande d'annulation de pièces
Source officielleChambre 1-4
6438f1bda942a604f5e9316b
13 avril 2023
13 avril 2023
Par dernières conclusions notifiées par le RPVA le 18 septembre 2020, la SAS GARNIER PISAN ET CIE, Monsieur [A] [D] pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SAS GARNIER PISAN ET CIE
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b95c
6 avril 2006
6 avril 2006
que le contrat principal qu'allègue la SNC ERIC ET VALERIE GARNIER est un contrat de vente; - de juger que la SNC ERIC ET VALERIE GARNIER, son mandataire en vertu des articles 8.1 et 8.2 du contrat de
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007776349
8 avril 1991
8 avril 1991
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 18 décembre 1989, présentée par Mme Louise GARNIER, demeurant 3 place des Martyrs à Clichy (92110) ; Mme GARNIER demande que
Source officielleChambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a126
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[R], - Débouté la SA Rémy Garnier de sa demande reconventionnelle. Le 4 juillet 2022, la S.A. Rémy Garnier a relevé appel de cette décision.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007114
7 août 2007
7 août 2007
Richard Senghor, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la SOCIÉTÉ GARNIER ET FILS, - les conclusions de M.
Source officielleChambre civile
696a41e8cdc6046d47872a75
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Un bordereau récapitulatif des pièces est annexé.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875cf
7 juin 2005
7 juin 2005
C/ Maître Jean Loup GARNIER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Août 2003 par le Tribunal d'Instance de NEUILLY SUR SEINE No chambre : No Section : No RG : 11/02/162 Expéditions exécutoires
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007734964
20 janvier 1988
20 janvier 1988
Vu la requête enregistrée le 3 juillet 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la COMMUNE DE CHATEAU-GARNIER, représentée par son maire en exercice, à ce dûment autorisé par
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61634d031c666ce2d9a48e10
25 mai 2011
25 mai 2011
social [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Eric VILLAIN, avocat au barreau de Cambrai INTIMÉES La société DE TISSAGE DE GERARDMER GARNIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162677b12fe6a3e85a6c785
6 février 2014
6 février 2014
Cet avenant était signé avec la SARL BRYAN GARNIER & CO LIMITED.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2402067_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 mars 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Bureau d'études Alain Garnier, représentée par Me Bizzarri, demande au tribunal :
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616361c6c983b818eb76d22f
17 février 2011
17 février 2011
Il ressort des pièces de la procédure qu'aux termes du contrat de travail de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65166d68788aac83189ea1a5
5 septembre 2023
5 septembre 2023
La société Groupe Garnier Pisan est la holding de la société Garnier Pisan et compagnie.
Source officiellePage 3 sur 534