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137 résultats pour « Philippe Nicolas CALANDRA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69da4e11cdc6046d47e0bfdb

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Olivier RICHARD, Président et par Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae6d

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

INTERGESTION ... 75002 PARIS COMPARANT, concluant par la SCP SIX- GUILLAUME- SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Nicole Z..., Avocat, INTIMES : Monsieur Philippe X... ...

Source officielle
TJ

Référés expertises

65b2b274fd6229a4e58a2386

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

A LA CROIX SAINT MAURICE 39 rue Marx Dermoy 59211 SANTES représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e707

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

L'EXPLOITATION ET LE SCIAGE DU BOIS "CEGESB" dont le siège social est situé à La Villatte - 23400 SAINT JUNIEN LA BREGERE représentée par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Philip

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a17d61ecdc6046d473158f5

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas CHAVRIER de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON, DÉBATS EN

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

68dece486af9fd1f80957cde

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DEUR Maître Philippe SCHRECK Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63581a7b805de12b744

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[D] formulée par la SCEA DOMAINE SAINT NICOLAS et l'en débouter, Débouter la SCEA DOMAINE SAINT NICOLAS de sa demande de contre-expertise, Débouter la SCEA DOMAINE SAINT NICOLAS de toutes ses demandes

Source officielle
TJ

Service des référés

66197c161b7735881a7c24e9

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

CATALOT, avocat au barreau de PARIS - #B0096 DEFENDERESSES VILLE DE [Localité 42] [Adresse 17] [Localité 24] non représentée La société SNCF RESEAU [Adresse 8] [Localité 39] représentée par Maître Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd9231e

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Il est décédé le 26 janvier 2012 à une heure du matin, Madame Nicole Y...a mis en cause la responsabilité professionnelle du Docteur X....

Source officielle
TCOM

Première Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives

69a0af67cdc6046d47d8d616

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Première Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives Jugement du 10 juillet 2025 DEMANDEUR(S) : COLLEGE [Etablissement 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat : Maître MOREAU Nicolas

Source officielle
CC

cr

61372624cd58014677423456

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Gérard Y..., respectivement président du conseil d'administration et directeur général de la Société GENEFIM, filiale de la SOCIETE GENERALE obéissant au régime des SICOMI, conviaient à une réunion Philippe

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CA

8ème Ch Prud'homale

66235ad0aec0e60008fe9a2b

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Assesseur : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, GREFFIER : Madame Françoise DELAUNAY, lors des débats, et Monsieur Philippe

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

6350e4c042150aadff23dad0

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2022 APPELANTE : Société SOGEDESCA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

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TCOM

REFERE

69dfb132cdc6046d475695ef

Commerce

30 mai 2025

30 mai 2025

DE PONTOISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 30 Mai 2025 N° RG: 2025R00039 2025R00075 DEMANDEUR SARL BPL RENOVATION Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Philippe

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CA

Chambre 4-6

63660b01bb0cef7f742791e7

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Philippe SILVAN, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928e0

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Antunes Z..., SCP A..., prise en la personne de Me Nicolas B..., ès-qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SAS BATCO, SARL COUVERTURE CHARPENTE PRAT ET FRERES, SAS BATCO, SARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c1d

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

.-87220 EYJEAUX représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe GRASSER, avocat au barreau de PARIS Madame Virginie Y...épouse X...

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TJ

Référés

68e88ba73ea43407b9fbc8b7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

RANGE de la SELARL LEXCAP, substitué par Maître Nicolas MARIEL, Avocats au barreau d’ANGERS Madame [R] [D] née le 16 Novembre 1954 à [Localité 10] (35) [Adresse 25] [Localité 15] représentée par Maître

Source officielle
CC

comm

61372343cd5801467740780b

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Patrick Z..., demeurant ..., 10 / Mme Nicole B..., née Z..., demeurant ..., 11 / M. Paul Z..., demeurant Le Bois Laballe, 49300 Cholet, 12 / M.

Source officielle
TJ

Service des référés

668839e1342d338c20d313c4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

ZURICH INSURANCE EUROPE AG [Adresse 6] [Localité 26] représentée par Maître François-nicolas PETIT de la SELEURL SELARLU FRANCOIS-NICOLAS PETIT AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #R0070 Compagnie

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