Philippe Y..., notaire, demeurant ...

Philippe Z..., demeurant tous quatre à Sannois (Val-d'Oise), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Viennois, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Pinochet, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des Copropriétaires de l'immeuble La Miotte, à Belfort (Territoire de Belfort), rue Philippe

Philippe A..., 2 ) Mme Edmonde, Lucienne X..., épouse A..., demeurant ensemble ... (8e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e

Philippe, 1° contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 28 février 1989, qui, ayant annulé une pièce de l'information, a déclaré la procédure régulière pour

LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Cindy LEPERRE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Cindy LEPERRE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Zénèpe épouse B..., demeurant... 75005 PARIS Partie civile, appelante Comparante Assistée de Maître LEMARIE Thomas, substituant Maître LEPEK Philippe, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA

Jean-Philippe R., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de Mme Yvette M., divorcée B., fonction à laquelle il a été nommé par jugement du tribunal de commerce de Lyon du 9 janvier 1987, en

Bernard, Barat, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, conseillers, M.

Philippe A..., mandataire-liquidateur, demeurant ... (Seine-Maritime), désigné en qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M. C..., 4°/ de M. Y..., demeurant ...

Philippe Dana, avocat à la Cour, demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., 2°) de M. le procureur général près la cour d'appel de Pau en son parquet sis à Pau (Pyrénées-Atlantiques), palais de justice

OFFICE NOTARIAL DECAGNES-SUR-MER MER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Sarah BAYE Me Paul GUEDJ Me Philippe BRUZZO Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Philippe M..., demeurant Les Chaumes par Brienne-la-Vieille (Aube), 208/ La coopérative agricole de la région de Brienne-le-Château (CARB), dont le siège est à Brienne-le-Château (Aube), 218/ M.

cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Egline BOSSE-CLAUZET, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR GREENTECH, [Adresse 2], 791 515 273 RCS [Localité 1] représenté par Me Philippe

Philippe Z..., ingénieur conseil, demeurant Le Mercure B, zone industrielle d'Aix, Les Milles à Aix-les-Milles (Bouches-du-Rhône), 3°/ de M. Maurice X..., ingénieur géologue, demeurant ...

Sur le pourvoi n° 87-17.713 formé par Monsieur Philippe Z..., demeurant à Meyzieu (Rhône) ..., II.

Philippe Z..., demeurant à Paris (18ème), ..., 4 / de Mme veuve Lucien B..., née Y...

Michel A..., domicilié chez Mme Y..., quai Philippe de Commines à Montsoreau (Maine-et-Loire), 3°/ de M. André Z..., commerçant, demeurant ...