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137 résultats pour « Peyronnard »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9fe

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant Le Perrier-38440 LIEUDIEU représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de Me Andrée PERONNARD-PERROT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd9289c

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant Le Perrier-38440 LIEUDIEU représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de Me Andrée PERONNARD-PERROT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6622b42dc91e3bdd7a88c1cc

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

[Localité 2] représentée par Madame [A] [N] munie d’un  pouvoir Notification le : Une copie certifiée conforme à : [F] [U] [4] CPAM DU RHONE la SCP AGUERA AVOCATS, vestiaire : 8 Maître Laetitia PEYRARD

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02517_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

B, représenté par Me Peyrard, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de l'État ou de la société Sarpi La Talaudière en application de l'article L. 761-

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8caed

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

en date du 20 avril 2006 suivant déclaration d'appel du 31 août 2006 APPELANT : Monsieur Guy X... ... 38220 VIZILLE représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Andrée PERONNARD-PERROT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8caee

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

GRENOBLE en date du 20 avril 2006 suivant déclaration d'appel du 31 Août 2006 APPELANT : Monsieur Guy X... ... 38220 VIZILLE représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Andrée PERONNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4da

Appel

12 juin 2006

12 juin 2006

LE GREFFIER,LE PRESIDENT, Mireille PEYRONAndré PARANT

Source officielle
CA

8ème chambre

68008c9aecbbb650faffb169

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[Adresse 2] [Localité 14] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/022461 du 19/01/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représenté par Me Laetitia PEYRARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

67f9f6f6190d73a10ce27d74

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

00015 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 11 AVRIL 2025 APPELANT : [K] [T] né le 26 Avril 1975 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Laetitia PEYRARD

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201818_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Peyronnard, représentant Mme C H et M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03316_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteure, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - et les observations de Me Malle, représentant la SCCV Cervens l'Oratoire, et de Me Peyronnard

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a845eb387f553b9e85e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

] [I] assistés, pendant les débats de Raphaëlle TIXIER, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 03 février 2025 ENTRE : Madame [L] [V] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laetitia PEYRARD

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2407114_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

E..., représentée par Me Peyrard, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision de l’inspectrice du travail de la Loire du 5 décembre 2023, ensemble la décision implicite de rejet du ministre du

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

69dd4428cdc6046d471fd9f4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DÉFENDEURS Monsieur [D] [N] demeurant 4 rue du Languedoc - 38300 BOURGOIN-JALLIEU Madame [M] [Z] domiciliée : chez Mme [Z] [J], 67 route du Trieve - 38730 DOISSIN Madame [X] [Z] demeurant 14 cité de Peyrard

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1f19cdc6046d47c8d4e8

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

2026RJ219 OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR ASSIGNATION DEMANDEUR : Monsieur [L] MD [O] [R] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Comparution : représenté par Maître PEYRARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a05e

Appel

6 novembre 2006

6 novembre 2006

LE GREFFIER,LE PRESIDENT, Mireille PEYRONAndré PARANT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66aa96efb6beb667f22ffd63

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

assistés, pendant les débats de Madame Stéphanie PALUMBO, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 27 mai 2024 ENTRE : Monsieur [J] [X] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laetitia PEYRARD

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300327_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Par des mémoires, enregistrés les 24 avril et le 27 juin 2023, Mme D G, représentée par Me Peyrard, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de l'Etat ou

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d58c81a7b805de12b4f0

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

TREFLE A QUATRE FEUILLES, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentées par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Corinne PEYRONNARD, avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a928

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

LE GREFFIER, Pour LE PRESIDENT empêché, Mireille PEYRONAude RACHOU

Source officielle

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