de clientèle et d'une perte de compétitivité.

pour le patient des conséquences anormales au regard de son état de santé comme de l'évolution prévisible de celui-ci et présentent un caractère de gravité, fixé par décret, apprécié au regard de la perte

Un redressement ne peut être envisagé pour les motifs suivants : * la société n'a plus d'activité depuis le 30 octobre 2024, * un manque de clientèle et de soutien financier, * une perte de compétitivité

Philippe Bontemps et Jean-Michel Russo, juges, assistés de Mme Sylvie Pénard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Frédéric Turbat, juge, Mme Catherine Giudicelli, juge, assistés de Mme Sylvie Pénard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Un redressement ne peut être envisagé pour les motifs suivants : * la marché de l'immobilier de luxe est en difficulté ; * la perte de clientèle russophone ; Il conviendra dans ces conditions d'ouvrir

C/ ASSOCIATION FOOTBALL CLUB BOURG-PERRONAS APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 10 Septembre 2001 RG : 200000201 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE

Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Pénard, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Cécile Gotzorides, président du délibéré, et par Mme Sylvie Pénard, greffier.

Un redressement ne peut être envisagé pour les motifs suivants : * la société n'a plus d'activité depuis 1 mois, * un manque de soutien financier, * une perte de compétitivité.

Un redressement ne peut être envisagé pour les motifs suivants : * un manque de clientèle * une perte de compétitivité * un passif trop important Mme [H], vice-procureur de la République, a été entendue

Un redressement ne peut être envisagé pour le motif suivant : * une perte de compétitivité. * la location-gérance a pris fin.

Un redressement ne peut être envisagé pour les motifs suivants : * la perte de compétitivité, * un passif trop important, * la société fait déjà l'objet d'un plan de sauvegarde. M.

Un redressement ne peut être envisagé pour le motif suivant : * une perte de clientèle.

Un redressement ne peut être envisagé pour les motifs suivants : * un manque de clientèle * une perte du droit principal : le racing Mme [V], substitut du procureur de la République, a été entendue

Un redressement ne peut être envisagé pour les motifs suivants : * un manque de clientèle, * perte de 35 % du chiffre d'affaires, * Aucune trésorerie, * un manque de soutien financier * un passif

L'entreprise est manifestement dans l'impossibilité de faire face à son passif exigible avec son actif disponible, en conséquence, se trouve en état de cessation des paiements, notamment du fait d'une perte

né le 28 Octobre 1984 à DROUCH NADOR (MAROC) ... 84200 CARPENTRAS Représenté par Me Nicolas OOSTERLYNCK de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, avocat au barreau d'AVIGNON CONTRE : Monsieur AGENT JUDICIAIRE

Lors du retrait du drain péricardique le 30 août 2015, est survenu un épanchement péricardique compressif, sous forme d'un écoulement de sang en jet, lié à l'existence d'une " tamponnade ", accumulation