Pascal X..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant de la société Pépinières Saint-Antoine, Ervy-Le-Chatel (Aube), 2 / du Groupement foncier agricole de la Motte, Ervy-Le-Chatel (

X..., ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Pépinières Borméennes et à M.

Il reconnaît que la société Pechon est redevable à la société Richardson de la somme de 56 202,84 euros.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pechiney Rhenalu, société anonyme dont le siège social est Tour Manhattan

est à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Aluminium Péchiney

[T] [R] et Mme [D] [R] épouse [J] à payer à la SARL Pépinière Borméenne une somme de 2.500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Mme [H] [R] épouse [E], M.

Y... et des propres constatations de la cour d'appel que, si le plaignant exploite une pépinière depuis longtemps sur la commune de Villers-aux-Erables, il n'est devenu propriétaire de la parcelle litigieuse

Sigmagas Shipping, alors « que le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; que les conclusions des exposants énonçaient que "l'ensemble de la flottille de pêche à la civelle, pêchant

: Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 5 mars 2002 et 27 juin 2002), qu'au début de l'année 1999, un rapprochement a été envisagé entre la société de droit canadien Alcan et la société Péchiney

il résulte que le comité d'entreprise a été réuni à deux reprises, à l'initiative de l'administrateur judiciaire, pour délibérer sur divers aspects du volet social de l'offre de reprise de la SA Pépinières

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pépinière de Cheu, anciennement dénommée

[E] [C], domicilié [Adresse 3], 4°/ à l'Association des usagers de La Pépinière, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la caisse primaire d'assurance maladie [Localité 7]-Pyrénées, dont le siège est

Les activités d'habitat, de loisirs et de services, la location de bureaux, et en particulier les activités de pépinières horticoles, fleuriste, garden center ou tout autre s'y rattachant, ainsi que tout

la signification des actes de saisie litigieux a été tentée, était le siège social de la société Stadium City, mais qu'il n'est pas contestable que l'adresse de ce siège social correspondait à une pépinière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pechiney Rhenalu, société anonyme, dont

France), dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus les 13 juillet 1993 et 26 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Cegedur Pechiney

l'Epée, à Marseille (5ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de la société Aluminium Pechiney

relative aux pratiques relevées sur le marché des pépinières et de l'horticulture