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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6262486bb1a50c277d4c5c20
20 avril 2022
20 avril 2022
, avocat au barreau de PARIS, toque : A0242 INTIMÉS Mme [K] [B] [L] née le 25 mai 1975 à Beyrouth de nationalité française domiciliée 18 avenue des Orangers 06800 CAGNES SUR MER Représentée
Source officiellecr
61372645cd58014677424462
1 décembre 2004
1 décembre 2004
La Seyne-sur-Mer, susceptibles d'être occupés par Patrick X... et/ou Anne-Marie Z... ; - les locaux et dépendances situés Le ...
Source officielleciv1
60794bf99ba5988459c44603
21 octobre 1981
21 octobre 1981
A ASSIGNE LE 29 JUILLET 1977 SA MERE ET SA SOEUR EN PARTAGE JUDICIAIRE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE AYANT REJETE CETTE DEMANDE AU MOTIF ESSENTIEL QUE MME E...
Source officielleCour d'Appel
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6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE C / Maurice Y... représenté par la SCP DESSART- SOREL- DESSART Z... C... épouse Y...
Source officielleciv1
60794bcb9ba5988459c43eb5
3 octobre 1978
3 octobre 1978
A MIS AU MONDE DEUX ENFANTS QU'ELLE A RECONNUS ; ERIC, NE LE 7 MAI 1966, ET PATRICIA, NEE LE 5 FEVRIER 1968 ; QUE CES DEUX ENFANTS ONT ETE CONFIES A L'ASSOCIATION LES NIDS, QUI LES A PLACES CHEZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60357ec84bbefea42c243ce7
15 avril 2016
15 avril 2016
Patrick BIROLLEAU, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ef
20 juin 2011
20 juin 2011
Patrick Lucien X... ... 69500 BRON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Yves MERGY, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction : 15 Avril
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f274
14 mars 2012
14 mars 2012
MERCER FRANCE en la personne de son représentant légal Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e5b
23 janvier 2006
23 janvier 2006
Richard né le 22 Mai 1984 à TOULOUSE (31) de Patrick et de Y... Martine de nationalité française, célibataire Mécanicien demeurant..., chez Melle Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00846
20 mai 2015
20 mai 2015
Y... en date du 22 août 2013 indiquant qu'il aurait été effectivement interpellé par le salarié, le 17 août 2010, à propos du « matériel de merde » utilisé au service expédition ; que la cour d'appel en
Source officielleciv1
61372333cd58014677406bb1
1 décembre 1998
1 décembre 1998
Patrick D..., 2 / Mme Martine Z..., épouse D..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 juin 1997 par le juge de l'exécution près le tribunal d'instance de Libourne, au
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335f
6 juin 2016
6 juin 2016
Aujourd'hui, 19 janvier 212, Patrick X..., chef de comptoir, me demande si je n'ai rien à dire à la stagiaire actuelle, Anaelle ?
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e6751acdc6046d47ef8d46
27 janvier 2026
27 janvier 2026
novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : Monsieur [H] [G] [E] [R] [Adresse 1] [Localité 1]) RCS [Localité 2] (principal) Activité : Epicerie, mercerie
Source officielleciv1
607943349ba5988459c4192b
29 janvier 1975
29 janvier 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QU'UNE FILLE PRENOMMEE PATRICIA, NEE LE 4 MAI 1966, A ETE DECLAREE A L'ETAT CIVIL PAR K.
Source officielleChambre civile TGI
6287335ec1d4e9057d612fa0
19 avril 2022
19 avril 2022
La SCP Merle a demandé au tribunal de débouter la société ETRE de ses demandes et de la condamner à lui payer 2.500 euros en application de l'article 700 du Code de procédure civile.
Source officielle16e chambre
5fd9cc42bfa85d058e0819b4
21 novembre 2019
21 novembre 2019
exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21/11/2019 à : Me Guillaume FALLOURD, avocat au barreau de CHARTRES Me Danielle ABITAN-BESSIS, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Philippe MERY
Source officielleciv1
60794bf99ba5988459c44614
3 mars 1981
3 mars 1981
PATRICIA, QU'ELLE A RECONNUE ; QU'EN 1975, ELLE ASSIGNE M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204481_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Benisz, SCI Meuse, Stéphane Ricci, Agnes Anthoine, Gerard Marinho, Club nautique Les Heures Claires, SCI Ned, Lucienne Argeme, Guy Perrette, Jacqueline Clere, Brigitte Vayssettes, Remi Guillermet, Patricia
Source officiellecr
6079a80f9ba5988459c4bbd4
1 décembre 1976
1 décembre 1976
(PATRICK) DES CHEFS D'HOMICIDE ET BLESSURES INVOLONTAIRES.
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850c3
8 mars 2000
8 mars 2000
DU 8 MARS 2000 ARRET N° Répertoire N° 1997/02843 Deuxième Chambre Première Section MG 25/01/1993 CA TOULOUSE Société A S.C.P BOYER LESCAT MERLE C/ MONSIEUR B S.C.P RIVES PODESTA Me C CINERGY Me CHATEAU
Source officiellePage 3 sur 15