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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e38cdbcdc6046d47af9995
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DEMANDEUR - représentée par Maître [M] [H] - [Adresse 2] - [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SAS T.E.C.3 [Adresse 4], RCS 533154134 DÉFENDEUR - non comparant FORMATION Président : Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93527
22 septembre 2016
22 septembre 2016
MILLE SEIZE APPELANTE : SARL CHELONIENS DIFFUSION prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège RN 193 - KM 21 Tavaco 20167 MEZZAVIA ayant pour avocat Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e88
10 février 2016
10 février 2016
Patrick X... né le 20 Mars 1967 à Tralee ......
Source officielle1re Chambre A
616361d2c983b818eb76d31a
22 février 2011
22 février 2011
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 février 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c58
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
Source officielle1ère chambre civile B
68f1d5c40b565ec7590f7ca1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[T] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Pierre- yves LUCCHIARI de la SAS LUCCHIARI, avocat au barreau de ROANNE INTIMEE : Mme [E] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e49
14 janvier 2015
14 janvier 2015
né le 27 Juin 1963 à Montcy Notre Dame (08090) ... 20000 Ajaccio assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Patrick MARCIALIS de la SELARL MARCIALIS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c39
23 octobre 2013
23 octobre 2013
née le 01 Juillet 1972 à GENEVE (SUISSE) ... 20290 LUCCIANA assistée de Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 3128 du
Source officielleCHAMBRE 09
69fb3dc8cdc6046d47cb6cdf
4 mai 2026
4 mai 2026
mai 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00373 SAS [Adresse 1] contre SARL ETABLISSEMENTS [Z] N° RG: 2026P00397 DEMANDEUR SAS [Adresse 1] [Adresse 2] comparant par Me [M] [Adresse 3] substituant Me LUCCIONI
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d8f
20 janvier 2016
20 janvier 2016
née le 12 Janvier 1955 à AJACCIO ... 20000 AJACCIO assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Patrick MARCIALIS de la SELARL SELARL MARCIALIS
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6262486fb1a50c277d4c5c51
21 avril 2022
21 avril 2022
RG 22/01180 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFTAC Décision déférée : ordonnance rendue le 17 avril 2022, à 16h01, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia
Source officielle1ère Chambre A
6031e4b56e19db1e3435abfe
12 juin 2018
12 juin 2018
Greffier lors des débats : Madame Patricia POGGI.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1217DEC001980606
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Ovidiu Lucian Tender, est un ressortissant roumain né en 1956 et résidant à Timișoara. Il a été représenté devant la Cour par M e G. Mateuţ, avocat à Arad, et puis par M e E.
Source officiellecr
61372603cd5801467742248b
14 mars 2000
14 mars 2000
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 1999, qui, pour délit de blessures involontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a69
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Patrick X... portant sur la parcelle de terre sise sur la commune d'Ocana, cadastrée section B numéro 267.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911ba
20 février 2014
20 février 2014
Patrick V... né le 20 Novembre 1954 à BESANCON ... 14000 CAEN assisté de Me Chantal FLORES SAGNET, avocat au barreau d'AJACCIO M. Andre W...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e952
30 novembre 2011
30 novembre 2011
L MONTE E MARE Prise en la personne de son représentant légal en exercice Lieu dit Pineto 20290 LUCCIANA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92588
24 juin 2015
24 juin 2015
Patrick X...
Source officiellecr
613725b9cd580146774200f2
12 mai 1998
12 mai 1998
Lucien, - E... Jean-Pierre, - C... Bernard, - L... Roland, - Z... Mathilde, épouse I..., - A... Michel, - D... Hubert, - H...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fde17af2d5a63b56d9f7cee
5 juillet 2018
5 juillet 2018
de la SCP GUIEN LUGNANI & ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, toque : P0488 INTIMÉE SCS BANQUE DELUBAC & CIE Ayant son siège social 16 Place Saléon Terras 07160
Source officiellePage 3 sur 6
LUCIANI, Patrick
Autre jugement et ordonnance — Jugement constatant le règlement de l’ensemble des créances admises dans le plan de redressement par voie de continuation ouvert par jugement du 6 juillet 2020, et prononce la clôture du plan de redressement par voie de continuation. N° RG : 23/25
02/11/2025
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LUCIANI, Patrick
Dépôt de l'état de collocation — L’état de collocation a été déposé au greffe du tribunal judiciaire de Nice. Les contestations seront recevables dans le délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Nice. Publication légale Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes - N° 213410, en date du 15 au 21 novembre 2024. N° RG : 20/43
15/12/2024
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LUCIANI, Patrick
Jugement modifiant le plan de redressement — jugement modifiant le plan de redressement et autorisant la SCP BTSG2 prise en la personne de Maître Denis GASNIER à régler par anticipation les sommes dues au titre de ce plan ainsi que les frais inhérents à la procédure et à remettre après paiement, le solde disponible à Monsieur Patrick LUCIANI. COMMISSAIRE A L’EXECUTION DU PLAN : Maître Denis GASNIER de la SCP BTSG 2, Mandataire judiciaire, 51 rue du Maréchal Joffre 06000 NICE. N° RG : 24/37
29/11/2024
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LUCIANI PRIM, Luciani, Grégory Patrick
21/12/2023
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LUCIANI, Patrick
Jugement modifiant le plan de redressement — Jugement modifiant le plan de redressement judiciaire, arrêté par jugement du 6 juillet 2020 de M. Patrick LUCIANI, en ce qu’il est donné main levée de l’inaliénabilité du bien situé au 40 boulevard Victor Hugo - 06000 Nice. Commissaire à l’exécution du plan : Maître Denis GASNIER de la SCP BTSG, Administrateur judiciaire - 51 rue du Maréchal Joffre - 06000 Nice. N° RG : 23/26
19/12/2023
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