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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-1
67947fbf8ab253a8400fb127
23 janvier 2025
23 janvier 2025
KRYS GROUP SERVICES agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège , représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH
Source officielleChambre commerciale 3-1
67947fbf8ab253a8400fb129
23 janvier 2025
23 janvier 2025
KRYS GROUP SERVICES agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège , représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6a1fb5ffcdc6046d47e88c68
2 juin 2026
2 juin 2026
DECOBAT Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Intimés : Monsieur [N] [F] Madame [O] [F] MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
Source officielleChambre civile 1-1
65b0c1ed8d0ccf000877e7fb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
16] de nationalité Française et Madame [O] [T] épouse [M] née le 09 Août 1957 à [Localité 17] de nationalité Française demeurant tous deux [Adresse 12] [Localité 11] représentés par Me Oriane
Source officielleChambre commerciale 3-2
6960a439cdc6046d47b6b5e4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[J] prise en la personne de Maître [I] [J], ès qualités de Liquidateur judiciaire de la société JMB RENO 3D., représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielleChambre commerciale 3-1
698acb09cdc6046d47b5a330
8 avril 2025
8 avril 2025
SOCIETE GENERALE FACTORING agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Oriane DONTOT
Source officielleChambre commerciale 3-2
698d6ec3cdc6046d47fd0c4f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Annie-claude MEUNIER CAMERON de la SELARL CAMERON & CAMERON, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0274 - Représentant : Me Oriane
Source officielle12e chambre
651fa5cdc601f08318991a2b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
KEOMOTION représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Plaidant/Postulant
Source officielle13e chambre
652f79a8b053208318995cdd
16 octobre 2023
16 octobre 2023
PERFORMANCE PIERRE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES
Source officielleTroisième Chambre
67ed8596da9e15c5131fca30
2 avril 2025
2 avril 2025
° RG 24/00042 - N° Portalis DB22-W-B7H-RWLP DEMANDERESSE : La société IMEFA CENT VINGT TROIS, société civile immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 434 770 392 dont
Source officielleTroisième Chambre
68642ce90bb2f8a66ca61949
1 juillet 2025
1 juillet 2025
02285 - N° Portalis DB22-W-B7J-S5O6 DEMANDERESSE : La société DOQUET CHASSAING, société par actions simplifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TROYES sous le numéro 337 705 685 dont
Source officielle16e chambre
6349008663d497adffda434e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Juge de l'exécution de [Localité 5] N° RG : 21/04490 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.10.2022 à : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES Me Oriane
Source officielleChambre commerciale 3-2
6979a968cdc6046d47f141ee
27 janvier 2026
27 janvier 2026
cour : Ordonnance rendue le 07 Février 2025 par le Tribunal des Activités Economiques de Versailles N° RG : 2024M06204 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane
Source officielleChambre sociale 4-3
678f381c06f4e91c5f36c368
20 janvier 2025
20 janvier 2025
de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY N° Section : E N° RG : F 16/02923 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Oriane
Source officielle6e chambre
60325975fc98a68ebed34e61
20 février 2018
20 février 2018
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 14 Avril 2016 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° RG : 15/04332 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le 20 Février 2018 à : - Me Oriane
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e257efcf93851fdd648e5
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ordonnance rendue le 17 Octobre 2022 par le Juge commissaire de Nanterre N° RG : 21/0013 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie TERIITEHAU Me Oriane
Source officielleChambre civile 1-6
69e1c05fcdc6046d4787b78b
16 avril 2026
16 avril 2026
VERSAILLES N° RG : 24/02125 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.04.2026 à : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Oriane
Source officielleChambre commerciale 3-2
669218a7f3a19d0db6b71315
11 juillet 2024
11 juillet 2024
en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société R-PRINT, mission conduite par Maître [O] [N], représentant : Me Oriane
Source officielleChambre sociale 4-3
68885727dbf0f4a9225a76c1
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Localité 4] Représentant : Me Christophe LAUNAY, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 170 APPELANT ET Société LABORATOIRE NATIVE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Oriane
Source officielle13e chambre
64a7b2593bcaf505db696b43
4 juillet 2023
4 juillet 2023
l'affaire entre : Monsieur [J] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 -
Source officiellePage 3 sur 1453