Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 2 février 1995, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement avec sursis et à une

les faire valoir lorsqu'il se trouve placé en rétention administrative.

Michèle, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 7 mars 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Anne

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Marc Z... coupable de la contravention de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure à trois mois sur la personne d'Olivier

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2004, qui, pour fourniture illégale de services d'investissement, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

X... était effectivement placé sous le pouvoir disciplinaire de la Société SMART FLOW POOLING ; que Monsieur Olivier X... succombe dans la démonstration de l'existence d'un contrat de travail le liant

les faire valoir lorsqu'il se trouve placé en rétention administrative.

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit que Christian Terras avait commis le délit de diffamation publique envers Olivier

Raoul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 4 septembre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Olivier Y... du chef du délit

Vu les procédures suivantes : 1° L'association Ensemble pour la planète a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie d'annuler pour excès de pouvoir la décision par laquelle la maire de Nouméa

Olivier X... en annulation du bail rural conclu le 10 janvier 2012 avec M.

Olivier A, demeurant ... ; M.

MILLE VINGT CINQ D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL [P] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Olivier

LES OLIVIERS DU PEUX PINSON C/ S.A.

Olivier, - Y...

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 21 juin 2002, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

MJM FROEHLICH & ASSOCIES ès qualités de mandataire liquidateur de la société OLIVER WEBER [Adresse 2] [Localité 6] Représentées par Me Olivier PHILIPPOT, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION

cassation, pris de la violation des articles 485 et 553 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte