CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

81 résultats pour « Olive DARRAGON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720b9cd580146773eddb3

Cassation

23 novembre 1988

23 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Olivier Z..., demeurant "La Chevade", Chastel-sur-Murat (Cantal) à Murat, en cassation d'un

Source officielle

Page 3 sur 5

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

6137217fcd580146773f443a

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

à Bordeaux (Gironde), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Olivar dont le siège social est ...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500534_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

en co-visibilité avec ces communes ou le Mont Dardon ».

Source officielle
CC

civ3

6137214fcd580146773f2b70

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

Olivier B..., domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

civ3

61372179cd580146773f4109

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

Olivier Y..., demeurant Lep de Montesoro (Corse), Bastia, pris en sa qualité de syndic de la copropriété Mazzi/Jean Y..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

civ3

6137211fcd580146773f123d

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

cour d'appel de Limoges (2e Chambre civile), au profit : 1°) de Mme Alice Z..., veuve X..., demeurant ... à Saint-Léonard de Noblat (Haute-Vienne), 2°) de Mme Dominique X..., demeurant allée Olivier

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036694135

Admin. suprême

9 mars 2018

9 mars 2018

, Martial Saddier, Martine Guibert, Eric Fournier, Stéphanie Pernod Beaudon, Yannick Neuder, Florence Verney-Carron, Dominique Despras, Marie-Camille Rey, Philippe Meunier, Marlène Mourier, Nicolas Daragon

Source officielle
CC

civ3

613721abcd580146773f5e36

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Olivier E..., demeurant à Paris (14e), ..., 5°/ de M. Didier E..., demeurant à Paris (14e), ..., 6°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613720e1cd580146773ef2b8

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

Olivier Y..., demeurant à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), ..., 5°/ M.

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

67f6e84da9d5adc260628088

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 4] sous le numéro 824 387 633, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sébastien FLEURY de l’AARPI STEERING LEGAL, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant ; Me Olivier

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee539172da17169ea2010

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

: 50D AFFAIRE : [V] [M] [E], [C] [R] [Z] C/ [P] [T] [U] [G], [A] [Y] DEMANDEURS Madame [V] [M] [E] née le 19 Avril 1987 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] représentée par Me Olivier

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfe8b01eea4cf01a430b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AXA FRANCE IARD 313 Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE CEDEX représentée par Maître Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C2027 Société SAS INTERNATIONAL

Source officielle
CC

civ3

613720ddcd580146773ef0a6

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

Olivier, Clément Y..., demeurant à Paris (17e), ..., 3°) de M.

Source officielle
CC

civ3

613721a7cd580146773f5a64

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Paul A..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), résidence des Oliviers, parc de la Croisette, ..., 6°/ de M. Michel A..., demeurant à Saint-Mitre-les-Remparts (Bouches-du-Rhône), ..., 7°/ de M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

60357d37355b72a2b8882280

Appel

19 avril 2016

19 avril 2016

1970 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-Pierre DARMON

Source officielle
CA

16e chambre

5fda294599b4426e3ba37dd3

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

/05554 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES Me Denis-clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON

Source officielle
CC

civ3

613721c4cd580146773f70f0

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

Olivier XE..., demeurant 42, lotissement du Moulin à Anhiers (Nord), aide judiciaire totale du 7 mars 1991, 28°) M.

Source officielle
CC

civ3

613721bfcd580146773f6d41

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Ollivier-Henry, demeurant ... la Forêt (Essonne), 46°) Mme Claudine XX..., demeurant ... la Forêt (Essonne), 47°) Mme Jacqueline A..., demeurant ... la Forêt (Essonne), 48°) Mme Huguette XK..., demeurant

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cefe7935f50008be40dd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 487 530 099, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualités audit siège, Représentée par Me THOMAS substituant Me Olivier

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100128_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Sabatier-Raffin, rapporteur public, - et les observations de Me Darmon, du cabinet CLL Avocats, substituant Me Cabanes et représentant le centre hospitalier Louis-Daniel Beauperthuy, la société Getelec

Source officielle