société civile immobilière Les Terrasses de Mont-Saint-Aignan (la SCI) a fait construire, en 1987-1988, un groupe d'immeubles avec le concours de la société Entreprise Lanctuit, ultérieurement devenue Olin

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Olab par les sociétés Francri et ITM Entreprises

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand n° 421 386 012 (Monsieur le Vice-Bâtonnier Jean-Michel OLLIER, Cabinet OLLIER & Associés, avocat au barreau de Marseille) C / Société

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 142-1 et L. 143-1 du code de la sécurité sociale ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 décembre 2004), que la société Olin

Y... a été engagé le 7 février 1978 en qualité de t^olier par la société Service Auto Vitry (SAV) ; qu'estimant avoir le droit de prendre, au titre de l'année 1988-1989, une cinquième semaine de congés

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés du Havre n° 444 639 330 (Monsieur le Vice-Bâtonnier Jean-Michel OLLIER, Cabinet OLLIER & Associés, avocat au barreau de Marseille) C / Société LB MONTAGE

#SICOM Srl - Società industriale per il confezionamento degli olii meridionale contro Commissione europea.

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse n° 350 065 066 (Monsieur le Vice-Bâtonnier Jean-Michel OLLIER, Cabinet OLLIER & Associés, avocat au barreau de Marseille) C / Société LB MONTAGE

Les premiers essais de tractionnement sur la partie réalisée au 7ème étage pourront être faits le 9 mars 2000 » ; que, certes, la société FER a facturé à Olin-Lanctuit (pièces Bouygues n°1) ses prestations

La société Fidoma La société Banque Sainte Olive M. Didier Domange — 3 mises hors de cause

Raffinerie Saras SPA, dont le siège est Sarroch, Sardaigne (Italie), 9°/ de la société Saybolt Sardegna SRL, dont le siège est via Baylle 120, Cagliari, Sardaigne (Italie), 10°/ de la société Transol Olie

que la motocyclette pilotée par Olivier Y... a été heurtée par l'automobile conduite par Peter C..., qui arrivait en sens inverse et qui a traversé la route pour entrer dans une propriété privée ; qu'Oliver

divers exemples où, en connaissance de cause, la salariée avait systématique acheté des produits déterminés au fournisseur proposant le prix le plus élevé (notamment, achat par la salariée d'huile d'olive

que pour prononcer la résiliation du bail, la cour d'appel a encore retenu que Mme [L] ne justifiait pas exploiter les parcelles, ne produisant aucune preuve de plantation et récolte d'immortelle ni d'olives

Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Terrail, avocat général, M.

garantie la compagnie Les Chargeurs réunis (les Chargeurs réunis), transporteur maritime, et la société Somotrans, acconier au port de Marseille ; que les assureurs ont interjeté appel, contre la société Olliver

les contradictions qui subsistent entre les déclarations de X... et Mme Y..., l'existence des ecchymoses constatées lors de l'examen médical et les séquelles psychologiques constatées par le docteur Olie

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° DE ROLE : 2026/ 1386 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) ORDONNANCE DE REFERE DU 6 MAI 2026 ENTRE : SAS MEDIACO VAR [Adresse 1] Ayant pour avocat le cabinet OLLIER