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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372641cd5801467742429d
11 octobre 2000
11 octobre 2000
et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...
Source officielle2ème chambre section B
62c52989a2c4236379079a31
4 juillet 2022
4 juillet 2022
avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917e5
17 juin 2014
17 juin 2014
Nicolas Denis X..., M. Stéphane Patrice X..., Mme Nathalie Catherine X..., épouse Y...
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007766981
8 janvier 1990
8 janvier 1990
Legal, Auditeur, - les observations de Me Ryziger, avocat de M. I... et de Me Copper-Royer, avocat de M. S... et autres, - les conclusions de M.
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e20a
24 février 1993
24 février 1993
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b21
1 février 2017
1 février 2017
Prévenu, appelant Non comparant représenté par Maître LANDON Frédéric, avocat au barreau de VERSAILLES G...Nicolas Antoine Marie Né le 26 janvier 1962 à PARIS 04, fils de G...André et de H...Claude
Source officiellecr
UAI, en date du 30 avril 1997, qui, dans l'information suiviec/Jacques B
613725d6cd58014677420e78
12 mai 1998
12 mai 1998
et de LANOUVELLE, la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...
Source officiellecr
61372608cd5801467742270b
17 mai 2000
17 mai 2000
et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f1d270e5a8ebce7154842c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DE POURSUITE [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Nicolas GUERRERO, avocat au barreau de PARIS, toque : E0900 AUTRE PARTIE : LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89725
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Nicole épouse A..., demeurant... 45000 ORLEANS Partie civile, intimée Comparante Assistée de Maître BEAUJEAN-PIPET Coralie, avocat au barreau d'ORLEANS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats
Source officiellecomm
613720c6cd580146773ee476
17 mai 1988
17 mai 1988
Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Patin, les observations de Me Consolo, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90787
17 juin 2013
17 juin 2013
Du mariage des parties sont nés trois enfants : - Christelle, le 26 mai 1990, - Morgane, le 4 avril 1993, - Nicolas, le 17 octobre 1994.
Source officielle2ème chambre section B
62c52989a2c4236379079a2f
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Plaidant, avocat au barreau de PARIS Statuant sur appel d'une ordonnance de référé Ordonnance de clôture rendue le 2 mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Nicole GIRONA
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee32
29 mars 2006
29 mars 2006
Sassoust, Mme Caron conseillers référendaires ; Avocat général : M. Davenas ; Greffier de chambre : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089c
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Elle réclame la même somme pour Nicolas qui vit avec elle depuis juin 2012. Elle sollicite une somme de 2 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellecr
613725eccd5801467742192b
31 janvier 2001
31 janvier 2001
et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00769
24 mai 2018
24 mai 2018
, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officielleJLD
670433df8d5cd4a875948f1c
6 octobre 2024
6 octobre 2024
de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Nicolas RANOU, cabinet Centaure, avocat représentant le PRÉFET DE LA GIRONDE; - M.
Source officiellecr
6137262ccd5801467742381f
16 octobre 2001
16 octobre 2001
PARIS, le seize octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat
Source officielle7ème - 2ème SSR
CETAT:CETATEXT000029724763
7 novembre 2014
7 novembre 2014
Bertrand Dacosta, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat du syndicat départemental de traitement des déchets ménagers
Source officiellePage 3 sur 242