Nguyen, conseiller municipal de cette commune.

Nguyen-Hieu-Liem, les conclusions de M.

Par acte du 5 juillet 2018, le fonds de commerce a été cédé à la société EURL NGUYEN PHI LONG. Par acte notarié du 19 décembre 2019, l’immeuble a été vendu à la société SCI LINOI.

NGUYEN X...

Nguyen, conseiller municipal de cette commune.

Nguyen X...

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR NGUYEN Y... DUY DEMEURANT ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine Nguyen X..., demeurant ... (12e) (Bouches-du-Rhône), en cassation

NGUYEN Z...

NGUYEN, né le 1er juillet 1913 à Hanoï (Nord Vietnam), de nationalité française, demeurant ... (14e), 2°/ Madame Thi Z... Thu A..., épouse B...

Phung fait valoir que par courriers reçus les 16 et 18 octobre 2007, Tarik X... a fait connaître au juge d'instruction sa volonté d'être assisté désormais par Me Nguyen Phung, lequel a été destinataire

B A, représenté par Me Nguiyan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Berre ; - et les observations de Me Nguyen, représentant M.

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis du pourvoi principal, pris de la violation des articles R.241-31 et L. 122-14-3 du Code du travail : Attendu que Mme Nguyen

Il résulte de ce qui précède que la demande de compensation présentée par la société Allemand Nguyen doit être rejetée.

Nguyen Y...

Nguyen Tu-Ai, de la SCP Spinosi, avocat de la société Afer Sa, après débats en l'audience publique du 13 avril 2021 où étaient présents M.

5] Représentant : Me Jean marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER M.