ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.

(pneu arrière droit de type pneu neige clouté à l'origine puis déclouté avec usure 80 % et pneu gauche dans le même état avec une usure plus prononcé (lisse), était sans lien de causalité avec le dommage

l'ordonnance de non-conciliation, s'agissant de la première fin de semaine du mois ; qu'il s'est entendu répondre par Mme Y... que l'exercice de ce droit de visite était impossible l'enfant étant en classe de neige

ETOILE DES NEIGES B demeurant SARL MERLETTE RESIDENCES - Etoile des Neiges - 05170 ORCIERES-MERLETTE représentée par Me Marc ANSELMETTI, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEFENDERESSE : S.C.I. 2KG

Le 28 janvier 2013, l'un des bâtiments loués s'est effondré à la suite d'une chute de neige. 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Aerium Sainte-Croix des Neiges, dont le siège est à Abondance

maître de son véhicule et régler sa vitesse en fonction des difficultés rencontrées, soit dans l'encombrement éventuel, soit dans les conditions climatiques notamment ; qu'en l'espèce, la présence de neige

concomitants ou postérieurs aux propositions d'assurance, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, d'autre part, que le caractère délictueux de l'escroquerie dite "à la boule de neige

Y..., se plaignant de la formation d'amas de neige obstruant les ouvertures du studio dont ils sont propriétaires, situé en rez-de-chaussée, ont assigné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble[..

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 30 mars 2017), que M. et Mme X... ont confié à la société Abrisud (la société) la fourniture et la pose d'un abri de piscine ; qu'après une chute de neige

que dans ses mémoires déposés devant le Tribunal, le directeur des services fiscaux admettait l'existence d'un engagement "purement verbal" pris par lui après le dépôt de bilan de la société Bressard Nell

Aragon, sous film plastique, sur un plateau non bâché ; qu'ils avaient ainsi parcouru 800 km entre le 10 et le 12 avril 2000 pour atteindre Issoire dans des conditions climatiques exécrables, chutes de neige

toute base légale au regard de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; alors que, en troisième lieu, en relevant qu'un dérapage sur la chaussée enneigée n'est pas un évènement "rare en soi" et que la neige

frais quelconques relatifs aux voies, accédant aux réservoirs d'eau et au château d'eau, [le paiement] des impôts et contributions afférent à ces dites voies, [la charge] de l'enlèvement des boues, neige

avait entraînés dans des pentes très raides traversées par des barres rocheuses, après avoir pourtant constaté que les conditions météorologiques ce jour-là étaient mauvaises, avec une alternance de neige

réunion du 27 septembre 2013 l'expert avait, par sondages sur les bâtiments A et C, relevé des défauts d'exécution de la membrane d'étanchéité mise en oeuvre en toiture, sous les bacs acier du porte-neige

[W] ne formule aucune demande contre la société NEILA AUTO.

Y... qu'elle venait rencontrer, a fait une chute sur le sol recouvert de neige verglacée ; qu'elle a assigné, devant le tribunal de grande instance, celui-ci et son assureur la compagnie Rhin et Moselle