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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720b6cd580146773edc69
1 juin 1988
1 juin 1988
Z... ; que Véronique Y... et sa soeur Nathalie, passagères du second véhicule, furent blessées, la première mortellement ; que M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466576.20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b0f
16 mars 2017
16 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 10e Chambre ARRÊT AU FOND DU 16 MARS 2017 No 2017/ 122 Rôle No 15/ 18823 SA GENERALI ASSURANCES IARD C/ Nathalie X... Enrico Y...
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6660ad0b034fdec52d9e9cee
25 avril 2024
25 avril 2024
demeurant [Adresse 3] représentée par Me MOCKEL Sandy Avocate inscrite au barreau de Paris DÉFENDERESSE Société TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me YOUNAN Nathalie
Source officielleciv1
61372265cd580146773fc9d9
10 mai 1995
10 mai 1995
Jean-Claude X..., 2 ) Mme Nathalie X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1994 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre spéciale des mineurs), au profit de M. le directeur de l'Aide sociale
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497798.20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:485085.20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8946b
14 mai 2007
14 mai 2007
Nathalie X..., loué par son employeur la société LES QUATRE SAISONS auprès de la société EUROPCAR et assuré par la compagnie GROUPE D'ASSURANCES EUROPEENNES (GAE) Nathalie X... a fait l'objet d'un
Source officielleciv2
Donne défautc/M. G
61372171cd580146773f3ca1
25 mars 1991
25 mars 1991
son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Jérôme et Jimmy C..., demeurant tous ..., route des Bois de Nèfles à Sainte-Clothilde (La Réunion), , 5°/ de Mme Nathalie
Source officielle1ère chambre civile A
627df8ce0d41e0057d43e419
12 mai 2022
12 mai 2022
], de nationalité française, héritier de Monsieur [R] [J], décédé le [Date décès 10] 2018 née le [Date naissance 7] 1978 à [Localité 12] (ARDECHE) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie
Source officiellePPP Contentieux général
65b2b0c9fd6229a4e589bb32
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Du 24 janvier 2024 55B SCI/SMH PPP Contentieux général N° RG 21/01928 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VV52 [T] [P] C/ Société RYANAIR - Expéditions délivrées à Me Nathalie YOUNAN - FE
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163773ff6919f4eda2c38ea
30 mai 2011
30 mai 2011
assistés de Me Philippe RAVAYROL, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Avril 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie
Source officielleChambre sociale 4-6
68f1cd752f77035fb0bf7dfe
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il résulte du rapport d'analyse approfondie de l'incident survenu le 4 mars 2020, (pièce n°5 de la société) à savoir la collision entre l'hélicoptère piloté par M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61627ea038d18b7ebf63d20a
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB,, présidente Monsieur Jean-Marie BOYER, président Mme Régine BERTRAND-ROYER,
Source officielleciv2
6137232ccd5801467740666d
17 décembre 1998
17 décembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nathalie A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61639405ec3936ac10a09f6d
7 février 2011
7 février 2011
- signé par Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, présidente et par Mme Nadine ARRIGONI, greffière présente lors du prononcé.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475308.20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 mars 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0cd
25 mars 2009
25 mars 2009
par Mme Nathalie J... sur la rue Ruer à l'intersection de ces deux voies.
Source officielleCtx protection sociale
67eda57ada9e15c513203626
1 avril 2025
1 avril 2025
Manuella FERREIRA, avocate au barreau de STRASBOURG, comparante - partie demanderesse - A l’encontre de : Monsieur [R] [D] demeurant 12B rue de Thann - 68130 ASPACH non comparant, représenté par Me Nathalie
Source officielleciv2
613720c0cd580146773ee17d
17 février 1988
17 février 1988
COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Marie-Louise C..., veuve X..., 2°/ Mademoiselle Florence X..., 3°/ Mademoiselle Nathalie
Source officiellePage 3 sur 11