Enfin, et surtout, l'analyse de la table " Mouchard ", qui recense les opérations particulières pouvant être effectuées sur la caisse " Kezia II " a révélé que la société NOUVELLE TAIBA avait procédé,

DE LA RESIDENCE SISE [Adresse 1], représenté par son syndic la SAS SIMPLISSIME IMMOBILIER représentée par Me Marie-Dominique MOUSTARD, avocat au barreau de METZ, vestiaire : C303 DÉFENDEURS M.

in solidum la SARL La Providence et le Groupement d'architectes Madoz-Moussard à verser, à titre de dommages et intérêts : -la somme de 85.690 € à M.

civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 05 Juin 2007 sans opposition des parties devant Madame PAMS-TATU, Président, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Monsieur MOUCHARD

civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 05 Juin 2007 sans opposition des parties devant Madame PAMS-TATU, Président, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Monsieur MOUCHARD

BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 13 JUILLET 1974) LA SOCIETE LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS (SOCIETE LES ASSAISONNEMENTS) QUI UTILISAIT POUR LA PRESENTATION DE SA MOUTARDE

Tacchella conseiller doyen faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Mouillard conseiller rapporteur, MM.

Vu la procédure suivante : La société Moulin des Mounards a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de réduire les cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie

. ; 2° annule cette décision, en tant qu'elle concerne les biens de la communauté Mouillard-Sacleux et les biens propres de Mme X... ; Vu 2° le recours du ministre de l'agriculture, enregistré le 23

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 13 février 2007), que Mme X... a été engagée le 3 janvier 1991 par l'association Aide à domicile en milieu rural (ADMR) de Mouchamps

CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 4 novembre 2020 Rectification d'erreur matérielle Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 737 F-D Requête n° X 18-12.650 R

l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Septembre 2006 sans opposition des parties devant Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Monsieur MOUCHARD

Mouchard, juge d'instruction, en remplacement de M.

apposées sur les documents annexés au Cerfa, en qualité de représentant de la société Moulard.

IK COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 novembre 2019 Rectification d'erreur matérielle Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 946 F-D Pourvoi n° G 17-27.974

LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 26 juin 2019 Désistement Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 537 F-D Pourvoi n° C 18-18.911 R É P U B L I Q U E F R

arrêt rendu le 25 février 1998 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Assurances générales de France (AGF), dont le siège est ..., 2 / du Cabinet Moutard

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD