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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référé
6708384e89f19e8c50fb891a
9 octobre 2024
9 octobre 2024
MICHAEL LEFEVRE S.A.S.U. DUMONT CHARPENTE-COUVERTURE S.A.S.
Source officiellecr
ROUEN, du 3 décembre 1992, qui, dans l'information suiviec/Michel X
61372545cd5801467741c5d5
29 septembre 1993
29 septembre 1993
Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, du 3 décembre 1992, qui, dans l'information suivie contre Michel X... pour délit d'ingérence, faux et usage,
Source officiellecomm
613722c8cd58014677401677
17 décembre 1996
17 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société GLN Lefevre, société à responsabilité
Source officielleRéférés
68e4a06ecfbd3050592a13dc
6 octobre 2025
6 octobre 2025
LEFEUVRE, première Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché GREFFIER : Cathy LEFEBVRE DÉBATS : à l'audience publique
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66c8261c5372bffe825630d3
22 août 2024
22 août 2024
Cour d'Appel de PARIS - RG n° 21/04179 DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur [O] [Y] né le [Date naissance 12] 1964 à [Localité 28] Clinique [25] [Adresse 8] [Localité 20] Représenté par Me Michel
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007898992
21 juin 1995
21 juin 1995
Simon-Michel, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0428JUD002701307
28 avril 2016
28 avril 2016
Catherine Herbrecht, Catherine Lefèvre, Sabrina Lefèvre, Solange Lefèvre et Sandrine Plumerez) à 20 000 EUR (Pierre Mouche, Paul Mouche, Franck Mouche, Gypsy Debarre, Steeve Lefèvre et Graziella
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR88475
6 juin 2024
6 juin 2024
[R] Défendeur : la société Cms Francis Lefebvre Cms Francis Lefebvre avocats et Cms cabinet Lefebvre Requête n° : 181/24 Ordonnance n° : 88475 du 6 juin 2024 ORDONNANCE _____________
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a053
15 octobre 2007
15 octobre 2007
dont le siège social est ... 50170 LE MONT-SAINT-MICHEL Représentée par la SCP DRUAIS MICHEL et LAHALLE (avocats au barreau de RENNES) EN PRESENCE DE : M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2311523_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant le planétarium situé à Saint Michel
Source officiellecomm
6137237acd5801467740a496
27 juin 2000
27 juin 2000
Sur le pourvoi n° D 99-30.092 formé par la société Entreprise Jean Lefèvre Sud-Est, société anonyme, dont le siège est ..., représentée par son président-directeur général, M.
Source officielleCHAMBRES REUNIES
678f3a2802aacdb03783fda5
20 janvier 2025
20 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre Céline Miller, conseillère Carole Van Goetsenhoven, conseillère Pauline Mimiague, conseillère
Source officiellecr
613725d7cd58014677420ef0
16 mars 1999
16 mars 1999
mai 1995, jour des faits, établi par le service des urgences du centre hospitalier d'Alès, qui décrit ainsi ses blessures : - petite fracture de la pointe des OPN sans déplacement, - hématome de la lèvre
Source officielleciv1
60794b6e9ba5988459c430ef
26 juin 1984
26 juin 1984
Michel Y..., qui était préposé de la société Lefèbvre, utilisant pour une promenade personnelle une voiture automobile que cette société mettait à sa disposition pour les seuls besoins de son service,
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633da47c0d3e3fe99d17a35
24 avril 2024
24 avril 2024
[Z] [Y] [J] Mme [E] [J] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Hélène LEFÈVRE - #P0010 représentée par Me Hélène LEFÈVRE - #P0010 DEFENDEURS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8937b
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Michelle C / X... Lucien X...
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
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8 septembre 2025
8 septembre 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI RG 25/1308 Minute 67/2025 ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 8 septembre 2025 RG : 25/1308 Audience de la COUR D'APPEL de DOUAI du 8 septembre 2025 Nous, Michèle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC003743402
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Michele Calzolaio, est un ressortissant italien, né en 1963 et résidant à Marino Del Tronto. Il a été représenté devant la Cour par M e G. Parodi, avocat à Bari.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020220341
2 février 2009
2 février 2009
Michel E, de Mme Marie-Louise S, de M. Albert J, de M. Jackie W, de Mme F, de M. Pascal V, de Mme H, de Mme Raymonde I , de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202541_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Alain Lelièvre est rejetée.
Source officiellePage 3 sur 62