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142 résultats pour « Matthieu LEMAIRE »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre de contentieux général

6a0ae1cacdc6046d470f79a3

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La SA LEMAITRE a été informée de cette cession par courrier en date du 5 mars 2012.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6811b1caf1c2315e26d1a084

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

ATHENA Copie exécutoire délivrée le : à : Me LEMAITRE Me HAREL Copie délivrée le : à : TC [Localité 7] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d104eacdc6046d47178b8c

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Laurent Lemaire, M. Gabriel Lévy et Mme Claire Audin. Délibéré le 20 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90355

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90757

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

Philippe X... et Mme Y...ont trois enfants nés de leur mariage : Simon le 16 juin 1989, Martin le 25 août 1992, Mathieu le 21 octobre 1993.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88b75cdc6046d471cd921

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_1700221_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Par un mémoire enregistré le 27 mai 2025, M. et Mme A, représentés par Me Lemaire-Vuitton, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 novembre 2016 par laquelle la commune de Méréville a

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021852501

Admin. suprême

17 février 2010

17 février 2010

Matthieu B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

61372174cd580146773f3e3c

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

Mathieu Z..., mandataire liquidateur de la société Uniget et de la société Cime Records, demeurant ... (1er), 2°) le Garp sis ...

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68e899e760ca52a2831c0152

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ARRET N° S.A.S. [9] [F] [H] S.E.L.A.S. [10] C/ [S] [S] copie exécutoire le 09 octobre 2025 à Me Demailly Me Lemaire FM COUR D'APPEL D'AMIENS

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69accca9cdc6046d47e4befa

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Défendeur(s) : EASY PLATRE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] : 917 954 554 Représentant(s) : MAITRE JOURNU Mathilde Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69accf52cdc6046d47e4e6a5

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[K] [L], [W] [Adresse 1] [Localité 1] : 753 186 394 Représentant(s) : MAITRE IGNATOFF Mathilde - SARL [Localité 2] AVOCATS Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2002590_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

A B, représenté par Me Lemaire-Vuitton, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le président de la communauté de communes Moselle et Madon a refusé de rétablir la collecte

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2103612_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 10 décembre 2021 et le 20 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Lemaire-Vuitton, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668590fa1d2b47a9d8cb4084

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

RÉFÉRÉ DU 03 JUILLET 2024 MINUTE N° 24/01908 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN, Première Vice-Présidente, au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, statuant en référés, assistée de Monsieur Tuatahi LEMAIRE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2304400_20230809

Administratif

9 août 2023

9 août 2023

B A, domicilié 33 impasse de la Truque à St-Mathieu-de-Tréviers (34270), est désigné comme expert avec pour mission de : * prendre connaissance du projet de Montpellier Méditerranée Métropole tendant

Source officielle
CC

civ3

61372203cd580146773f97eb

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

Robert Z..., 2 / Mme Arlette, Mathilde A..., épouse Z..., demeurant ensemble à Barr (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1992 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile),

Source officielle
CC

civ1

613720e5cd580146773ef4d5

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Mathilde Z..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), 51, porte de France, 2°/ la société

Source officielle
CA

Référés Civils

68f864f75d3e42c22e13b9a7

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

barreau de RENNES substitué par Me Alice LE FRANC, avocat au barreau de RENNES ET : Madame [N] [H] née le 24 avril 1989 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Julien LEMAITRE

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b7f5a0858823c56e09774a

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

RÉFÉRÉ DU 29 JANVIER 2024 MINUTE N° 24/00308 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN, Première Vice-Présidente, au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, statuant en référés, assistée de Monsieur Tuatahi LEMAIRE

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Lemaire, Matthieu, Philippe, Sylvain, Francois, Louis

SIREN 934091729Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

16/10/2024

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Créations

LEMAIRE, Clément, Thomas, Matthieu, Etienne

SIREN 902594811GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

22/09/2021

Voir →

Créations

Uber eat, LEMAIRE, Hugo, Matthieu, Michel

SIREN 897706453GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

07/04/2021

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Créations

LEMAIRE, Jonathan, Matthieu, Manuel

SIREN 888783800GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

25/11/2020

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Radiations

LEMAIRE, Matthieu

SIREN 813163722GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

19/08/2020

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