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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200758

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

d'expérience comme interprète bénévole, et sept années de vie professionnelle au Pakistan dans un contexte linguistique où l'ourdou et l'hindi comme l'anglais sont omniprésents et qu'elle est titulaire d'un master

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201035

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

liste des experts de la cour d'appel de Montpellier, qu'elle y figurait dans la rubrique psychologie de l'adulte avec mention d'une spécialisation en neuropsychologie, qu'elle est titulaire de deux masters

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200644

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

part, qu'elle a une parfaite maîtrise de la langue turque, qui est sa langue maternelle, d'autre part, qu'elle est titulaire d'une licence de psychologie (université de [Localité 3]), et prépare un Master

Source officielle
CC

civ1

61372376cd5801467740a191

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

X... et Y..., gérants des sociétés Maisons avenir tradition (MAT) et Nobile, la somme de 1 000 000 francs destinées à des apports en comptes courants de ces sociétés ; que les fonds ont été versés par

Source officielle
CC

cr

écembre 2003, qui, dans l'information suiviec/Bruno Y

61372655cd58014677424bbe

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

discrimination syndicale ; "aux motifs que les investigations réalisées révèlent que le changement de poste d'Alain X..., salarié du groupe GIE UNI EUROPE, résulte de son refus d'intégrer le GIE AXA MAT

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200829

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

[B] fait valoir qu'il est titulaire d'une licence et d'un master en langue arabe de l'université de lettres d'[Localité 2], habilité en tant qu'expert interprète en langue arabe avec plusieurs années d'expérience

Source officielle
CC

civ3

60794d249ba5988459c4829b

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Languedoc, a sous-traité les travaux de peinture à la société Poch et Lavieville, actuellement en liquidation judiciaire, laquelle a utilisé comme enduit de façade un produit fabriqué par la société Master

Source officielle
CC

cr

613725e5cd5801467742161b

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Y... et Georges X... à 46 amendes de 100 francs chacune pour défaut d'envoi de 23 déclarations de salaires et de paiement de cotisations de congés payés pour le personnel employé par la société Trac Mat

Source officielle
CC

cr

613725e5cd5801467742161c

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Y... et Georges X... à 46 amendes de 100 francs chacune pour défaut d'envoi de 23 déclarations de salaires et de paiement de cotisations de congés payés pour le personnel employé par la Société Trac Mat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200305

Cassation

23 mars 2023

23 mars 2023

aux fins de voir déclarer irrecevable l'appel formé par la société Mat Isa. 6.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200820

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Il explique qu'il a fait valider son diplôme en 2013 par le centre Enic-Naric qui lui a délivré une attestation de comparabilité à un diplôme de niveau Master 1 de la nomenclature française et de niveau

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300394

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 SEPTEMBRE 2025 La société de Mata

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CC

civ3

61372154cd580146773f2e11

Cassation

26 novembre 1990

26 novembre 1990

X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Master Peintures, de Me Foussard, avocat de la société à responsabilité limitée Cabinet Barraud, les conclusions de M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00220

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

La société Mat Plast est le distributeur exclusif sur le territoire français des mêmes produits depuis le 11 novembre 2016. 4.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200600

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

Il ajoute qu'il a obtenu, en 2007, un Master de Psychologie clinique ainsi que, en 2022, un certificat de compétences cliniques le qualifiant pour ce type d'expertise. Réponse de la Cour 4.

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civ1

613723b4cd5801467740d27e

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maty, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201305

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

... fait valoir qu'elle est titulaire d'une maîtrise en langue et littérature français-anglais, spécialité traduction et interprétariat, obtenue en 2007 à l'Université de l'Ouest, [...] ainsi qu'un master

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200930

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il expose que sa langue maternelle est le russe, qu'il a effectué son cursus scolaire dans cette langue, qu'il est titulaire de deux Masters 2, en informatique et logistique et qu'il est officier de réserve

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200729

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il précise qu'il est titulaire d'un master 2 en langues, affaires et management européen, qu'il exerce en tant qu'auto-entrepreneur dans les domaines de la traduction et du conseil juridique, et que professionnel

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200707

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

[L] fait valoir qu'il est conseiller du commerce extérieur de la France, qu'il a dirigé le Master 2 de commerce international de l'université [Établissement 1], qu'il a été promu dans

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