Maria Rosaria ESPOSITO 1953   Eufemia FERRARO 1966   Antonio FERRANTE 1950   Maria Giuseppa FERRIGNO 1945   Luigia FIORETTO 1949   Mario DE SIMONE 1968   Luigi FRANZESE

X... a fait donation à Marius Y... d'une partie de ses droits dans l'indivision existant entre elle et Gérard Z... dans les termes suivants : " un quart indivis en nue propriété pour y réunir l'usufruit

Marin, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 18 avril 2002, qui les a condamnés pour vol aggravé, à 10 ans d'emprisonnement en portant la durée de la période

Par courrier recommandé avec accusé de réception du 4 octobre 2022, ENEDIS a sollicité que GENDRY réalise le pompage des dépôts de bentonite constaté sur les fronts marins ; GENDRY a procédé aux opérations

procédure pénale ; "aux motifs que, "(...) certes, malgré les diffusions de photographies, aucune victime de vol ne s'est manifestée, à l'exception de celle qui a reconnu une statuette de fusilier marin

Maria, épouse V..., - XW... Allaoua, - XX... Arezki, - Y... Richard, - XY... Achour, - XY... Amar, - XZ... Moussa, - XA... Mohamed, - XB... Karim, - XC... Reski, - XD...

pêche était interdite ; que le filet pénétrait d'une trentaine de mères à l'intérieur de la zone délimitée par un alignement ; que des photographies avaient été prises par les agents du parc et les gendarmes

Ordinanza della Corte (sezione ammissione delle impugnazioni) del 30 gennaio 2024.#Markus Schneider contro Ufficio dell’Unione europea per la proprietà intellettuale (EUIPO).

Ordinanza del Tribunale (Ottava Sezione) del 22 gennaio 2025.#Mario López Campo e a. contro Comitato di risoluzione unico.

Y... pour le paiement d'un navire à d'autres fins que ce paiement caractérise l'abus de confiance ; que par ailleurs, les abus de confiance commis au préjudice de Gérard Z... et de Colette A... sont constitués

répression, les a condamnés à 6 mois de prison avec sursis, à 5 000 francs d'amende et aux réparations civiles ; "aux motifs qu'il résulte de leurs propres déclarations corroborées par celles de Gérard

Mme A se prévaut de l'attestation du 13 décembre 2016 du directeur du personnel militaire de la marine du ministère de la défense reconnaissant que son mari a travaillé à plusieurs reprises entre le 15

Une dérogation est prévue pour les marins se trouvant en Italie mais dans une commune autre que celle de résidence au moment des votes.

(D.404 et 493) ont été infirmés par les recherches et constatations de la gendarmerie (D.464, 475, 472 et 499) ainsi que par la présentation du carnet à souches de Jacques X... établissant un ordre de

RG N° : 07/00377 et 07/00392 AFFAIRE : Mme Sylvie Maria Y... épouse Z... A..., en qualité de tutrice de son fils majeur Mario A..., M. Mario Christophe A... C/ M.

Stefano Lucia LONERO 1981 Codroipo Alessia LONGOBARDO 1980 Frascati Elisabetta MAIOLINI 1969 Bologna Anna MANGANIELLO 1980 Capaccio Paestum Maria Rita MANGIARACINA 1984 Ribera Anna Lisa Maria MANTEGNA

MARIN GERARD WATEAU à lui payer la somme de 50. 000 € à titre d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, -ordonné d'office le remboursement par la S.A.R.L INSTITUT MARIN GERARD WATEAU

Gérard X...et Jean-Pierre X...; que la SCI MARIDO a été constituée le 10 novembre 1978 entre la SCI MONCLAIR et Mme Maria X..., cette dernière étant désignée en qualité de gérante statutaire de ces deux