Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Groupe Marie-Laure création, de la SCP Le Bret-Desaché et Laugier, avocat de M.

ARRÊT DU 13 SEPTEMBRE 2000 APPELANTES : Madame Monique X... veuve Y... née le 16 Novembre 1947 à NOYEN SUR SARTHE (72430) xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 72270 MALICORNE SUR SARTHE Mademoiselle Marie-Laure

[J] aux entiers dépens, dont le recouvrement sera poursuivi par Maître Marie Laure Fouché conformément aux dispositions de l’article 699 du code de procédure civile.

Le 31 MAI 2026 Nous, Jean-Pierre FRANCO, Président, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 28 novembre 2025 assisté de Marie-Laure

conséquence, les éléments constitutifs du délit d'abus de confiance n'étant pas réunis, Yolande Z..., épouse X... sera relaxée et le jugement infirmé sur ce point ; "et aux motifs que, concernant Marie-Laure

ORDONNANCE N dossier no 11/ 00205 Mme Marie-Laure X... C/ Me Muriel Y...

nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants Marie-Laure, Angélique et Christophe Y..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

[X] [S] S.A.S.U. [4] Copie certifiée conforme délivrée le à Me Marine CHATRY-LAFFORGUE Me Marie-laure

LAURE BRIZIOU-HENNERON & ANCIENNEMENT [U] [C] intervenant par Maître Marie-Laure BRIZIOU- HENNERON Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience publique du 22/01/2025 à 14H30 : Greffier d'audience

01558 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FWM3 [Localité 1] ST COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Le trois juin deux mille vingt six, Nous, Madame Marie-Laure

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° Q 17-18.458 et Q 17-18.504 formés par Mme Marie-Laure

JUIN 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Marie-Laure

C/ Madame [P] [D] [S] [F] épouse [E] Minute n° 24/00525 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Juge aux affaires familiales, assistée de Marie-Laure

HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN 314 Minute n° 24/00221 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1108 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Juge aux affaires familiales, assistée de Marie-Laure

ARRÊT N o du 19/12/2007 AFFAIRE No : 06/01010 BS/GP Marie-Laure X..., Fabienne Y..., Franck Y..., André Z...

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mlle Marie-Laure B..., devenue ensuite Mme A..., a été embauchée par le Docteur X..., à Orange (84100) le 2 septembre 1988, en qualité de secrétaire médicale, comptable

SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 158 C/ Madame [J] [D] épouse [E] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Jugede la mise en état, assistée de Marie-Laure

de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 11 C/ Monsieur [Z] [Y] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Juge de la mise en état, assistée de Marie-Laure