AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Saisies immobilières
670ed8011c3411ff345eb53d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
anonyme, inscrite au RCS de PARIS sous le n°542 029 848, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège 182 avenue de France 75013 PARIS CREANCIER POURSUIVANT, représenté par Maître Marie-Aline
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88792
10 mai 2006
10 mai 2006
Tapisserie 143 rue de Paris 93000 BOBIGNY défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Elisabeth BELFORT, Vice-Président, signataire de la décision Agnès THAUNAT, Vice-Président Pascal MATHIS, Juge assistée de Marie-Aline
Source officielleSaisies immobilières
67f43e394e0040aa37364e38
3 avril 2025
3 avril 2025
anonyme, inscrite au RCS de PARIS sous le n°542 029 848, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège 182 avenue de France 75013 PARIS CREANCIER POURSUIVANT, représenté par Maître Marie-Aline
Source officiellecr
613725afcd5801467741fc0f
13 novembre 1997
13 novembre 1997
Marie Aline, - G... Alain, - G... Jacqueline, - G... Marie-Christiane, épouse F..., - G... Odile, épouse A..., - G... Dominique, - G... Bruno, - G... Patrick, - G...
Source officielleJEX
6708c02e445a086e2bcedde7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LARERE, avocat au barreau de NANCY Madame [U] [I] domiciliée [Adresse 6] Représentée par Me Marie-aline LARERE, avocat au barreau de NANCY Le Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble [Adresse
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f667e
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Marie-Claude, demeurant La Chaix à Saint-Pierre de Jards (Indre), 15°/ de Mme O... Anne-Marie, demeurant ... à Les Montils (Loir-et-Cher), 16°/ de Mme Galopin XB..., demeurant ...
Source officiellePOLE CIVIL section 2
67f049a202fc178212f86afd
4 avril 2025
4 avril 2025
le numéro 382 506 079 agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-Aline
Source officielle2ème Chambre
65a0ef905bbe450008b2cfd3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
1973 à [Localité 6] (Meurthe et Moselle), domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Marie-aline LARERE, avocat au barreau de NANCY Monsieur [K] [U] né le 18 Décembre 1972 à [Localité 5] (Vosges)
Source officielle5ème Chambre
6319874d51eeae4f1309d1be
6 septembre 2022
6 septembre 2022
BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant que Conseiller de la mise en état de la cinquième chambre de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Madame Mégane LEGARDINIER, Greffière placée lors des débats et de ali
Source officielle1ère chambre civile A
5fd9cdc2369f7b0737e1995d
21 novembre 2019
21 novembre 2019
ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES venant aux droits de la SA MATMUT ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Marie
Source officielle2ème Chambre
6438f2fda942a604f5e936cb
12 avril 2023
12 avril 2023
/01789 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FAVS ; APPELANT / DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [F] [X] né le 11/09/1962 à [Localité 3], de nationalité française, domicilié [Adresse 1] ; Représenté par Me Marie-Aline
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8964c
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Robert E..., Mme Marie E...épouse N... F..., Mme Marie-Aline E...épouse JérômeI..., M. Rémi E..., Mme Marie-Christine E...épouse GérardG..., M.
Source officielle1ère Chambre
6811b377893ab038bd466027
29 avril 2025
29 avril 2025
2024, APPELANTS : Madame [T] [G] née le 6 Novembre 1968 à [Localité 13] (67) domiciliée [Adresse 4] Représentée par Me Marie-Aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY LARERE, avocat au barreau de NANCY
Source officielle5ème Chambre
6620b8cabd6a8f00086aba29
17 avril 2024
17 avril 2024
ETABLISSEMENTS DIEBOLT ATELIER DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Marie-aline LARERE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa1c
7 février 2008
7 février 2008
présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 21 Mars
Source officielleJCP FOND
68e96ebb3ea43407b9122614
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Christian OLSZOWIAK, avocat au barreau de NANCY, substitué par Me Marie-Aline LARERE, avocate au barreau de NANCY
Source officielleCh. 9 REFERES
677ef54db01eea4cf01ab636
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CIC EST TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 9 REFERES ORDONNANCE du sept Janvier deux mil vingt cinq COMPOSITION PRESIDENT : Marc HECHLER, Premier Vice-Président GREFFIER : Anne-Marie MARTINEZ, Greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fed4
28 novembre 2012
28 novembre 2012
Jean-Loup PEYTAVI (avocat au barreau de PARIS, toque : B1106) et de Me Christophe CABANES de la SELARL SELARL Cabinet CABANES-CABANES NEVEU Associés (avocat au barreau de PARIS, toque : R262) Madame Marie-Aline
Source officielleRéférés civils
67f567e4bbf04ef7857ba988
1 avril 2025
1 avril 2025
KILOUTOU, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Marie-aline MAURICE de la SELARL RIVA & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.A.
Source officielle2ème Chambre
686c2e08dd7001754d6222df
7 juillet 2025
7 juillet 2025
PRÉVOYANCE INSTITUTION, prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Jacques DEGRYSE, avocat au barreau de TOULON avocat postulant et par Me Marie-Aline
Source officiellePage 3 sur 3831
LOPEZ, Célia, Aline, Marie, LOURENCO
16/08/2026
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Belley, Elisabeth, Aline, Marie-Anne, Vauclin
11/08/2026
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BERNARD, Aline, Agnès, Marie, Anne, STAUB
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
04/08/2026
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DELATER, Aline, Marie, Mathilde
22/07/2026
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BOSSARD, Lydia, Marie-Aline, Lydia, BOSSARD-MOLINIER
21/07/2026
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