JOSÉ DE PERAMANCA – Oudere nationale beeldmerken VINHO PERA-MANCA TINTO, VINHO PERA-MANCA BRANCO en PÊRA-MANCA – Relatieve weigeringsgrond – Verwarringsgevaar – Artikel 8, lid 1, sub b, van verordening

suite du refus opposé par le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze à sa demande tendant à la communication du rapport sur l'éléphante dénommée Maya

divers, de vêtements et de pièces détachées pour automobile (pièces 3.7 et 5) ; que cette entreprise dispose également de locaux industriels et/ou commerciaux sis lieu-dit "Crique Blanche" 97360 Mana

IA MANA TE NUNAA aux dépens de l'instance ; débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires.

section de recherches de la gendarmerie de Guyane, entre mars 2019 et avril 2020, à la suite d'une recrudescence de vols avec arme commis au préjudice de mines d'or légales implantées sur le secteur de Mana

la suite du refus opposé par la directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Lot-et-Garonne à sa demande de communication de l'entier dossier de l'éléphante Maya

marque le 6 octobre 1988 et que la société MMP, sa filiale, a déposé la marque Dragon Ball Z le 16 août 1994 ; que ces deux marques sont similaires faisant référence à un même personnage héros de "Mangas

À [Localité 1], - rerpésenté par son syndic la société Actif immobilier, [B] [S], [D] [S], [V] [S], Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4] A [Localité 1] - représenté par son syndic la société MANDA

la société SERVICE D’ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE INDUSTRIEL (ci-après la société SENI), titulaire sortant ayant soumissionné au marché, du rejet de son offre et de l’attribution du marché à la société MANY

#Carmine Capolongo contre Azienda Agricole Maya.#Demande de décision préjudicielle: Pretura di Conegliano - Italie.#Contributo ente nazionale per la cellulosa e per la carta.#Affaire 77-72.

En cours d'instance et alors que l'affaire était en état, son avocate, Me Manya, a informé la juridiction du décès de M. B survenu le 7 mars 2022. 3.

. ; "au visa du "mémoire régulièrement reçu par télécopie le 2 août 2017 à 8 heures 40 minutes au greffe de la chambre de l'instruction par Me Dominique Many, pour la défense de M.

  Manyas.     Salih   GÜNAY is a Turkish national who was born in 1961, lives in Yalova and is represented by H.K. Elban and Ms   E.   Manyas.

DÉFENDEURS : 1/ Monsieur [W] [N] né le 04 Février 1968 à [Localité 3] (78), demeurant [Adresse 5], Non comparant, représenté par Maître Maya ASSI, avocat plaidant/postulant au barreau des HAUTS-DE-SEINE

In the case of Magyar and Others v. Hungary, The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting as a Committee composed of:   Vincent A.

It found that he had abducted and repeatedly stabbed a young girl and then drowned her in a cesspit full of water and excrement, using an iron bar and causing many injuries while persistently and violently

Sous le n° 2200742, par une requête enregistrée le 26 janvier 2022, Mme B A, représentée par Me Manya, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 septembre 2021 par laquelle le ministre de

.sBB6163A7 { width:2.48pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 38914/16 Cristi-Adrian MANDA