Y... ne lui permettaient pas de tenir un poste non manuel ; qu'en énonçant que M.

NATURE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 2000, qui, sur renvoi après cassation, l'a déboutée de ses demandes contre Magali

B... selon lesquelles les salariés de la société Manualis étaient intégrés dans l'équipe du chantier qui travaillait sous les ordres du chef d'équipe de la société Pala, en dernier M. C...

Manuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 4 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre Ursel Y... des chefs d'homicide et blessures

Emmanuel Y... est composé de : Le rapport de don manuel composant l'article 1 de la masse pour sa valeur de 235 000 francs. » ; qu'en jugeant néanmoins que le rapport du don manuel de la somme de 234 500

la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me PRADON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PEREIRA Manuel

Automobiles, constituée à cette fin, le 29 novembre 1983 et aux droits de laquelle vient la société Manuli Auto France ; que la société Manuli Auto France a alors conclu le 2 janvier 1984 avec M.

de cette demande; Attendu que Mme Simone X... fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que Mme Catherine Y..., simple mandataire, ne pouvant prouver les dons manuels

La société Castagniccia transports Marcelli a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt.

les révèle à l'administration fiscale ; que l'article 15 II de la loi de finances pour 1992, d'où est issu l'article 757, alinéa 2, du code général des impôts, avait pour objet d'imposer les dons manuels

Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 10 mars 1999, qui, pour tentative d'extorsion de fonds et destruction du bien d'autrui par substance explosive, l'a condamné

Manuel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, des

Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2003, qui a prononcé la révocation totale du sursis avec mise à l'épreuve assortissant la peine d'emprisonnement

MANYLI S.A.R.L.

; qu'ainsi, en écartant la faute de lavictime ayant consisté à ne pas arrêter la machine avant toute intervention manuelle, faute qui avait été considérée comme déterminante par les premiers juges,

. ; "aux motifs que, dans le mémoire déposé au soutien de leur appel, les parties civiles font valoir que la reconstitution du 17 décembre 2002 a clairement mis en évidence le fait que Manolo Z... circulait

; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue le 9 octobre 1996 par le juge d'instruction près le tribunal de grande instance de Mulhouse ; "aux motifs qu' "un nommé Manuel

exigences de la réglementation ; que l'article 4.1.4 dispose que le SEAC peut imposer des modifications au manuel d'exploitation lorsqu'il constate que le manuel n'est pas conforme à la réglementation