", dans un délai de dix jours à compter de la notification du jugement à intervenir, et ce sous astreinte de 200 euros par jours de retard ; 2°) de mettre à la charge de l'EHPAD résidence du Mailhol

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 juin 2016), que la société France Ligne, qui a pour activité la fabrication et la vente de maillots

la société Dubois et compagnie (la société Dubois), devenue la société ABX logistics air and sea worldwide, commissionnaire de transport, l'organisation de l'acheminement vers la France d'un lot de maillots

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Simvest, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., aux droits de laquelle se trouve la société Maillot

en érection ; que le témoin explique que gêné par cette situation, il avait quitté les lieux pour se rendre dans le vestiaire ; que Jean-Claude X... l'y avait suivi ; que ce dernier avait retiré son maillot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nouvelle de transports Maillot (SNTM),

au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond (Lyon, 1er mars 1996), que la société Cardivente, après avoir commandé des maillots

contrats avaient été apportés, n'était qu'une "entité d'Axa exclusivement chargée des relations avec les courtiers", ce dont il résultait que l'assureur demeurait la société Axa, Uni Europe n'étant qu'un maillon

Sur le pourvoi n° Y 91-19.245 formé par : 1 / la société civile immobilière Maillot Malakoff, dont le siège social est ...

hôtel du même nom (hôtel Oujda) car "il ne voulait pas passer lui-même la frontière algérienne" ; qu'il avait renouvelé ses aveux devant le magistrat instructeur (D 53) ; que Mohamed Y... avait été un maillon

S'agissant de la participation à une séance photo en maillot de bain au temps et sur le lieu de travail, la cour d'appel a ensuite relevé que l'employeur produisait des photographies montrant trois salariées

pour costumes, chemises, blazers, polos, culottes, jeans, pantalons, sweaters, gilets, foulards, pardessus, vestes, teeshirts, gilets molletonnés sans manches, tricots, costumes, caleçons, bermudas, maillots

ses parents en 1992, elle était demeurée à Z... avec son père ; que, pendant l'été, les après-midi, après la sieste, son père avait pratiqué des attouchements sur elle, lui rentrant la main dans le maillot

directement par la société CBS et trois cent mille devaient être collectés auprès de porteurs pour le compte de la société LRVF; qu'en contrepartie de cet engagement la société LRVF devait mettre le maillot

et une saisie de documents dans les locaux professionnel de la société Sebillon, ... à Neuilly-sur-Seine (92), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Auberge Dab, Congrès Maillot

Gérard X..., demeurant ..., agissant en son nom personnel et en qualité de gérant pour : 1 / la société Auberge Dab, dont le siège est ..., 2 / la société Congrès Maillot, dont le siège est ...

Cette facture a été réglée par la société KS Mailloles par deux virements en date des 25 novembre 2020 et 31 mars 2021.

Z... recueillait les ordres et les fonds qu'il transmettait à Raymond B... qui lui en rétrocédait 90 % ; "qu'ainsi le prévenu était un maillon nécessaire dans la chaîne des manoeuvres aboutissant au