Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Mahmoud Xc/Maître BACH
6253c860bd3db21cbdd851a2
25 septembre 2000
25 septembre 2000
COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE PG/LH ARRET N0 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N0 :99/01899 AFFAIRE: Mahmoud X... c/ Maître BACH, ès-qualités Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e423
21 juin 2011
21 juin 2011
Mahjoud et Mme Ahlem C... épouse C..., un logement d'habitation sis ....
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92557
28 mars 2006
28 mars 2006
ARRÊT DU 28 MARS 2006 FM/ SBA 05/ 01422 Mahmoud X...
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008078808
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Mahmoud Y... demeurant ... Belgique ; M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007910029
13 novembre 1996
13 novembre 1996
Mahfoud demeurant chez M. X... ... V à Guercif (Maroc) ; M.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008120669
21 décembre 2001
21 décembre 2001
Mahfoud X..., demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207026_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Le désistement de Mes Samir et Mahmoud Sayadi est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100874
11 septembre 2013
11 septembre 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mahmoud X... s'est pourvu en cassation contre le jugement rendu le 1er avril 2010 par le tribunal de grande
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008217728
15 avril 2005
15 avril 2005
Mahfoud X demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd8629b
13 septembre 2002
13 septembre 2002
SUR CE, LA COUR : Considérant qu'il est établi par un certificat du 29 novembre 2001 que le placement sous curatelle de Monsieur Mahmoud EL Z... a été mentionné au Répertoire Civil du Service Central
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8909a
7 mars 2007
7 mars 2007
LE DIRECTEUR DRASS MARSEILLE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 MARS 2007 APPELANT : Monsieur Mahmoud X... ...
Source officiellecr
61372634cd58014677423c20
23 mai 2002
23 mai 2002
Seyed Massoud, - Y...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007838876
10 décembre 1993
10 décembre 1993
Mahmoud X... , - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101198
25 novembre 2009
25 novembre 2009
Mahmoud X..., qui a poursuivi l'exploitation du fonds de commerce de café, hôtel, restaurant, de ses parents ; que les consorts X... ont fait assigner M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02163
26 octobre 2011
26 octobre 2011
de directeur de l'export a bien été accepté, contrairement à ce qu'il soutient, à tort, dans ses écritures, par le salarié ; qu'en effet, dans l'écrit intitulé « mémo » en date du 24 octobre 2003, Mahmoud
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01736
16 décembre 2025
16 décembre 2025
[G], le procès-verbal comportant la mention : « Ayant pour conseils : Maître JEROME POUILLAUDE, avocat au barreau de MARSEILLE et Maître Leila MAHOUNE, avocat au barreau de NICE » et que « lors du débat
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007618536
4 juillet 1984
4 juillet 1984
Mahmoud X... une réduction de l'imposition de 16 894 F de droits en principal et de majoration ; que la requête est, dans cette mesure, devenue sans objet ; Sur le principe de l'imposition de M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023762816
23 mars 2011
23 mars 2011
Mahfoud A demeurant ...; M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Cheema et autresc/Grèce
ECLI:CEDH:001-208373
2 février 2021
2 février 2021
de naissance Nationalité Lieu de résidence 1 Dimitrios VOULGARAKIS 1985 grec Larissa 2 Muhammad ASIF 1985 pakistanais Larissa 3 Said BABUCH 1985 algérien Larissa 4 Canir BAYRAM 1988 turc Larissa 5 Massaoud
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021242931
5 novembre 2009
5 novembre 2009
El Mahfoud C, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 3 sur 46