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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69bc46d6cdc6046d473e882f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
publiquement par mise à disposition au greffe le 02 Juillet 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e42bcdc6046d47dcde13
15 janvier 2025
15 janvier 2025
publiquement par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e77bcdc6046d47dd1487
13 janvier 2025
13 janvier 2025
publiquement par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielleTrib. de Commerce
69bc4dd8cdc6046d473f2c69
29 octobre 2025
29 octobre 2025
publiquement par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2545644-2771571
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Les requêtes ont été respectivement introduites au nom de : Andreas Varnava et son épouse, Giorghoulla Varnava, domiciliés à Lymbia; Andreas Loizides et feu son père, Loizos Loizides, domiciliés
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e5f5cdc6046d47dcfc36
15 janvier 2025
15 janvier 2025
publiquement par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielle6e chambre
615e0df5c25a97f0381f50c7
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Formation paritaire de CHATEAUDUN Section : Industrie N° RG : 10/00025 Copies exécutoires délivrées à : SELARL LAFARGE ASSOCIES AARPI BEZARD GALY COUZINET CONDON SELARL GINISTY MORIN LOISEL
Source officielleChambre de contentieux général
6a044270cdc6046d4791face
7 mai 2026
7 mai 2026
Représentée par Maître Jean-François DEJAS, avocat au barreau de Laon, membre associé de la SCP MATHIEU-[Z]-LOIZEAUX-LETISSIER, [Adresse 2]. DEFENDEURS : M.
Source officielle4ème Chambre
6879d5ef2db7cac9e5eb48fc
17 juillet 2025
17 juillet 2025
SADC ROYAL CONSTRUCTIONS Représentée par Me Angélina HARDY-LOISEL de la SELARL ACTB, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 22085 INTIMEE Société MAISONS DE L'AVENIR ILLE-ET-VILAINE Représentée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118de8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
EN CAUSE : APPELANTE Madame [W] [X] née le 08 Avril 1955 à [Localité 5] ([Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Me Jean-françois DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielle1ère Chambre civile
6412c29d314ae0a62152c927
11 mai 2022
11 mai 2022
EXPRO, JCP de [Localité 2] en date du 17 Mai 2021 dans l'affaire portant le n° RG 16/01295 APPELANTE Mme [H] [X] épouse [L] Représentée par Me Caroline LETISSIER de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63d229ae9b3c8605deec1d91
25 janvier 2023
25 janvier 2023
FELZINGER copie exécutoire le 25/01/2023 à Me LORENTE Me LOIZEAUX LDS/IL/SF COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-141187
20 janvier 2014
20 janvier 2014
page-break-after:avoid; font-size:14pt } .s72EB7DC5 { margin-top:18pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Communiquée le 20 janvier 2014 CINQUIÈME SECTION Requête no 50104/11 Matthieu LOISEL
Source officiellecr
ées et a dit n'y avoir lieu à suivre du même chefc/Jean-René Y
6079a86c9ba5988459c4d346
4 novembre 1991
4 novembre 1991
. ; qu'en effet les agents de la société Loisel et Cie et de la société Pillet et Cie ont établi les déclarations en douane concernant les autoradios au vu de documents paraissant parfaitement conformes
Source officielle15e chambre
615e0d33c25a97f0381f4c45
11 mars 2015
11 mars 2015
19 Juillet 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° RG : 12/00250 Copies exécutoires délivrées à : la SCP GERBET RENDA COYAC-GERBET la SARL GINISTY MORIN LOISEL
Source officiellePremière chambre
69c4a8eacdc6046d47fb6bd0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[D] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Angélina HARDY-LOISEL ([Localité 2]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Le Tribunal après en avoir délibéré a rendu le jugement : Par acte en date
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300833
9 septembre 2008
9 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est formé contre la SCP Kerneis, Darbonne, Loisel ;
Source officielleciv3
607940f19ba5988459c3fbaf
5 février 1971
5 février 1971
FAIT SIGNIFIER PAR HUISSIER A DE LA HAYE QU'IL RECONCAIT AUX DEUX CONDITIONS STIPULEES DANS SON INTERET, PUIS L'A ASSIGNE, LE 20 MAI 1967, POUR VOIR REGULARISER LA VENTE PAR ACTE NOTARIE ; QUE LOIZEAU
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2536448-2750472
31 octobre 2008
31 octobre 2008
Les requêtes ont été respectivement introduites au nom de : Andreas Varnava et son épouse, Giorghoulla Varnava, domiciliés à Lymbia; Andreas Loizides et feu son père, Loizos Loizides, domiciliés
Source officielleREFERES
670ebab51c3411ff3455923e
14 octobre 2024
14 octobre 2024
ENTREPRISE CABARET C/ SCCV OISEAU DE FEU Copie exécutoire délivrée le 14 Octobre 2024 à -SCP IMAGINE BROSSOLETTE -SELARL GINISTY MORIN LOISEL JEANNOT Copie certifiée conforme délivrée le
Source officiellePage 3 sur 15