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3 027 résultats pour « Llorens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61623

Cassation

19 décembre 2024

19 décembre 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-17.270 Demandeur(s) : la société Jérôme Paoli, Lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61622

Cassation

19 décembre 2024

19 décembre 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-17.269 Demandeur(s) : la société Jérôme Paoli, Lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen

Source officielle
CC

civ3

61372473cd58014677415982

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

assurés auprès des compagnies Axa assurances et Axa France IARD ; que le lot "étanchéité "a été confié à la société Ondoid, depuis lors en liquidation judiciaire, avec la société civile professionnelle Loyen-Silvestri

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69fad808cdc6046d47c0c504

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[O] [G] Représenté par Me Vanessa COLLIN de l'ASSOCIATION AA DUFOUR COLLIN LORENTE, avocat au barreau de LAON APPELANT Organisme URSSAF DE PICARDIE ayant siège social [Adresse 1], prise en la personne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9559cdc6046d47ecd71b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

CESSION : * La société SARL AQUARIUM, représentée par Maître [O] [T], présent * La société SES EVENT, représentée par Maître [E] [B], présent * La société RUN LIGHT, représentée par Maître CAILLERES Lorans

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213f6

Cassation

6 septembre 2000

6 septembre 2000

Z... et a déclaré, lors de l'un de ses interrogatoires : " J'ai dit qu'il fallait limiter les opérations d'expertise au site de Lorette ", élevage de la société C... ; que la note du 19 août ne peut dès

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

662beb22e266e89ef11819f9

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Le 16 octobre 2023, la société LOGICOR (LOREN) GARONOR II SAS a fait procéder à une saisie conservatoire entre les mains de la société BNP PARIBAS.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

669aa8d330bd4f0c3f6a82f2

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

à ce jour, par mise à disposition au greffe du tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La société LOGICOR (LOREN

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91119

Cassation

5 décembre 2024

5 décembre 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : D 24-13.531 Demandeur : la société Jerome Paoli, lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen, notaires

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d4093ecdc6046d4754e84e

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

, rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : Me Lorène

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69859863cdc6046d472803f7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sandy MOCKEL Me Lorène FAVRE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 25/05265 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBB7F

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d9d796cdc6046d47d8c97a

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

PAU, Dans l'instance opposant : Madame [N] [G] épouse [J] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] (64) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Maître Lore

Source officielle
TJ

REFERES

69dd4d7fcdc6046d47208577

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

contradictoire et rendue en premier ressort, prononcée par mise à disposition publique au greffe le 13 avril 2026 à partir de 14 heures, les parties en ayant été avisées lors des débats, et signée par Lorène

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100733

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

[O] [G] a assuré la gestion du domaine viticole, la SNC Les Domaines Jean Loron s'est pour sa part contentée d'exécuter sur ce domaine des prestations à la demande de M.

Source officielle
TJ

Chambre comm contentieux

68eead8122996ce544835801

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGEMENT réputé contradictoire et rendu en premier ressort, prononcé par mise à disposition publique au greffe le 09 octobre 2025, les parties en ayant été avisées lors des débats, et signé par Lorène

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201546

Cassation

19 novembre 2008

19 novembre 2008

1971 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que la société des Plantations de Mbanga (la société) a confié à la SELARL d'avocats Soler-Couteau / Llorens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f38b

Appel

14 février 2012

14 février 2012

Vu l'appel formé le 10 novembre 2010 par la société LORDEN, Vu les conclusions de la société LORDEN signifiées le17 février 2011, Vu les conclusions de monsieur Roland X... signifiées le 22 mars 2011,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2307550_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par des mémoires, enregistrés le 8 janvier et le 6 mars 2024, la société KOB GmBh, représentée par Me Llorens, conclut à la légalité des décisions de l’inspectrice du travail.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603489b8c3888a77020967b1

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

La société Lorden a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00594

Cassation

25 mars 2009

25 mars 2009

et Loeff lui confiait, que ses horaires de travail étaient contrôlés par un dispositif informatique mis en place par la société Loyens et Loeff, ce dispositif permettant à la société Loyens et Loeff d'évaluer

Source officielle