Llorca Y..., de la SCP Peignot etarreau, avocat de la Caisse autonome de compensation de l'assurance vieillesse artisanale, les conclusions de M.

A QUITTE LA SOCIETE LORCA ET QUE MALGRE LES STIPULATIONS DU CONTRAT IL A ETE AUSSITOT EMBAUCHE PAR LA SOCIETE PATRICK ALES, CONCURRENT DE LA SOCIETE LORCA, QUE Y... ET DAME Z..., ASSISTANTS D'X...

Plusieurs entreprises, dont la société Llorca Bâtiment et la société Poli, ont présenté leur candidature pour l'attribution du lot n°2 " gros-œuvre ".

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DU PRINCIPE DU RESPECT DU SECRET PROFESSIONNEL : ATTENDU QUE LLORCA FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QU'UN AVOCAT POUVAIT ASSURER LA REPRESENTATION

G... a souscrit en 1990 un crédit-bail auprès de la société Loca Din Credipar, dont il a été condamné à régler les échéances impayées. 2.

auto, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1999 par la cour d'appel de Limoges (audience solennelle), au profit : 1 / de la société Loca

ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 10 SEPTEMBRE 1980, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 2 MARS 1981, PRESENTES POUR L'ASSOCIATION ESPAGNOLE DE L'ESSONNE "GARCIA LORCA

1998 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre, 1ère section), au profit : 1 / de la société Carrosserie nouvelle, dont le siège est ..., 2 / de la société MCS, venant aux droits de la société Loca

5 ET 12 DU DECRET DU 9 SEPTEMBRE 1971 ET 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR ACCORDE A LLORCA

LORCA ET A SON ASSUREUR, LA COMPAGNIE S.A.M.A. ; QUE LES EPOUX X...

Lorca.

l'annulation de l'ouverture de crédit pour dol, soutenant avoir été victimes de manoeuvres du Crédit lyonnais qui leur a fait souscrire l'emprunt destiné uniquement aux besoins de trésorerie de la société Loca

Article 4 : L’État versera à Me Llorca une somme de 800 euros en application des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Article 4 : L’État versera à Me Llorca une somme de 800 euros en application des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.

  Lorca est le lieu d'une forte concentration d'industries du cuir.

Dominique et Stéphane A... et de la Société Lorca-Ser, - les conclusions de M.

Martin, juge des référés ; - les observations de Me Llorca pour le requérant qui maintient ses conclusions aux fins d’injonction et demande que soit mise à la charge de l’Etat la somme de 1 500 euros

Martin, juge des référés ; - les observations de Me Llorca pour la requérante qui maintient ses conclusions aux fins d’injonction et demande que soit mise à la charge de l’Etat la somme de 1 500 euros