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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
669a018abf9da27f384b0cd2
17 juillet 2024
17 juillet 2024
DÉSISTEMENT SCI ISTRES FELIX GOUINLES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fabrice LEPEU
Source officielleRéférés civils
697ca84bcdc6046d4740775f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Laura MAIER, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, avocat postulant, Me Fabrice LEPEU, avocat au barreau de PARIS
Source officielle6ème chambre 1ère section
65aec10154a01215df77959a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[J] [Z] [I], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL LA GENERALE DU BATIMENT AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS - #B0404 représentée par Maître François
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6036057d2cc8bb6a8da83574
13 janvier 2016
13 janvier 2016
de bienvenue ( 4 000 Euros) pour la vente Blouet / Earl Mesnil et primes de repositionnement ( 3 500 Euros), de 3% ETA ( 4 060, 14 Euros) et de bienvenue ( 4 000 Euros) pour la vente Marchard / Earl Leplu
Source officielle1ère chambre 1ère section
61635de7683f470e3416dc42
31 mars 2011
31 mars 2011
audit siège Maître [E] [G] Maître [Z] [Y] Maître [V] [L] tous domiciliés [Adresse 2] représentés par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON-GIBOD - N° du dossier 1047432 Rep/assistant : Me Bruno LEPLUS
Source officielleTrib. de Commerce
69f9b983cdc6046d47a5e50b
21 avril 2026
21 avril 2026
[Adresse 1] [Adresse 2] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître MANN Grégoire -Case n° 1 SELARL LEXLUX AVOCATS [Adresse 3] [Localité 1] Maître [Y] [K] -SELARL NEOJURIS [Adresse 4] ET- La SELARL MJ [D] représente
Source officielleTrib. de Commerce
69f9b98ecdc6046d47a5e5c7
21 avril 2026
21 avril 2026
JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n°2026J565 ENTRE - La SARL [Localité 1] AUDIT GESTION CONSEIL [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître MANN Grégoire -Case n° 1 SELARL LEXLUX
Source officielleChambre des référés
66a00066d9953d09165dad27
23 juillet 2024
23 juillet 2024
LNC ZETA PROMOTION dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0404 S.A.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2413135_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
C B, représenté par Me Lepeu, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de modifier l'ordonnance du 14 février 2024
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203702_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 29 novembre 2022, la SNC LNC Centaure Promotion, représentée par Me Lepoux, informe le tribunal qu'elle accepte le désistement de la requête de Mme B.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2204016_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 29 novembre 2022, la SNC LNC Centaure Promotion, représentée par Me Lepoux, informe le tribunal qu'elle accepte le désistement de la requête de M. C.
Source officielle1re chambre civile
65a0eab15bbe450008b2cdbc
9 janvier 2024
9 janvier 2024
10 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 11-22-511 APPELANTE Stéphanie Mireille GASTAUD Représentée par Me Marie CHAGUE-GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 INTIMÉS Marie-Claude LELU
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2322769_20240227
27 février 2024
27 février 2024
C B, représenté par Me Lepeu, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet par laquelle le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet
Source officielleAudience première chambre (contentieux général, instruction)
6a1121e9cdc6046d47a3fdae
18 mai 2026
18 mai 2026
MEDITERRANEE (COBFAV) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Vincent PUECH (JURISUD)/[Localité 2] Défendeur(s) : SGC 13 (SAS) [Adresse 3] [Localité 3] Représentant(s) : Me Pierre-Jean LELU
Source officielleChambre 0 REFERES
6704404b8d5cd4a875977885
7 octobre 2024
7 octobre 2024
: n° 24/459 PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Madame [H] [S] [U] [J] née le 27 Janvier 1962 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pierre-Jean LELU
Source officielleCour d'Appel
6253c83abd3db21cbdd84a97
12 février 1999
12 février 1999
Appel de cette décision a été interjeté par "Monsieur Guy MOREL...Président Directeur B... de la société AGENCE IMMOBILIERE LELU-MOREL, S.A..." ; Par arrêt en date du 15 mars 1996, la Cour de céans
Source officielleChambre 04 SURENDETTEMENT
68e7a51c033cf481c39a3e4c
1 octobre 2025
1 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 25/01871 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KD4B Minute N° : 25/00080 JUGEMENT DU 01 Octobre 2025 DEMANDEUR : Madame [Y] [B] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me LELU
Source officielleService des référés
68f138bb88dcb0e97e8fece5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
- #C0675 DEFENDERESSES AXA FRANCE IARD, ès qualité d’assureur de la société SIETRA PROVENCE [Adresse 3] [Localité 6] représentée par l’AARPI KLP AVOCATS, prise en la personne de Maître Fabrice LEPEU
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2302850_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 juin 2023, la société EDELIS, représentée par Me Lepeu, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M. et Mme A la somme de 3 000 euros
Source officielleChambre DALO
DTA_2109527_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
D B, représenté par Me Lepeu demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de 9 000 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis en raison de la carence des services
Source officiellePage 3 sur 14