TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Maximilien LEBLIC, Maître Jérôme MARTIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01] N

ACDLEC) auquel l'agrément de cette association donne le droit d'utiliser le panonceau Leclerc, l'adhésion de la société exploitant le centre distributeur au Groupement d'achat des centres distributeurs Leclec

des achats clé EDF (23 rue de Vienne à Paris 8ème) et la société Nexans France 16, rue de Monceau à Paris 75008 (cote 110 de l'annexe 5), ainsi que d'un autre contrat avec la société Sagem 27, rue Leblanc

société, de même que la conception du montage juridique, est le fait de la société Sefibi, qui a recherché les souscripteurs parmi sa propre clientèle ; que les seuls interlocuteurs de la Banque Dumesnil Leble

La société Leblanc-[H]-Hermont, devenue la société Alpha mandataires judiciaires, a été désignée en qualité de commissaire à l'exécution de ce plan. 4.

#Leali SpA contre Commission des Communautés européennes.#Procédure de référé - Demande de sursis à exécution - Concurrence - Paiement d'une amende - Garantie bancaire - Urgence - Absence.

Procédure devant la Cour : I - Par une requête, enregistrée le 25 avril 2022 sous le numéro 22PA01887, la SARL DH 77, représentée par Me Leblic, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Brice PERIER de la SELARL TPAVOCATS, avocat au barreau D'AVEYRON INTIMÉE Madame [S], [M] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marion LEBLAN

Val-de-Marne à sa demande de communication d'une copie du dossier d'inscription et de la feuille de renseignements, relatifs à son fils X X, scolarisé à l'école maternelle Cités Unies sise 2 avenue Leblanc

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 février 2022, Mme et M. de B, représentés en dernier lieu par Me Leblic, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°

LEBLANC, revendues antérieurement au jugement d'ouverture.

LEGULICE C/ S.A.S.

MARC-ANDRE, QUI A ETE RECONNU LE LENDEMAIN PAR LEBLANC, ALORS RETENU DANS LES LIENS DU MARIAGE ; QUE DAME Y...

des pièces produites par les deux parties que le dossier Decamps a été exécuté, que les dossiers Delaye et Gosse ont fait l'objet d'annulations régulières, que pour les dossiers Benard, Querrière, Leblic

Procédure devant la Cour : I - Par une requête, enregistrée le 25 avril 2022 sous le numéro 22PA01887, la SARL DH 77, représentée par Me Leblic, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

de l'article R. 233-16 du même Code ; que le jugement l'ayant relaxé de ce chef doit être confirmé (arrêt p. 6, alinéas 6 et 7) ; "et aux motifs enfin que scolarisé au lycée professionnel Claude Lebois

LEGULICE C/ M.

Désignation de l'entreprise : Groupe Leblanc ".