Accélération de la production de fumée TSP 600s Emission de fumée totale Fs Propagation de flamme Définitions "Matériaux" : substance de base unique ou dispersion uniforme de substances telles que le métal, la pierre, le bois, le béton, la laine

Article Annexe II

—

ÉLÉMENT PORTEUR COMPLÉMENT DE PROTECTION POSSIBLE (3) (4) (AU CHOIX) Epaisseur Panneau de particules (rapporté sur l'une des faces de l'élément porteur) Plaque de parement en plâtre (rapportée sur l'une des faces de l'élément porteur) Laine

Article 223 a-II-2/02

—

suspend offrent, conformément la résolution A.471(XII) de l'OMI ainsi qu'aux amendements à cette recommandation adoptés par la résolution A.563(14), un degré de résistance à la propagation de la flamme qui n'est pas inférieur à celui d'une étoffe en laine

Article Annexe IV

—

La composition de la charge textile se répartit en 20 % de laine, 30 % de coton et 50 % de polyester-coton. Les articles en polyester-coton sont composés de 50 à 65 % de polyester et de 35 à 50 % de coton.

Article Annexe 3

—

Laine minérale. Verre cellulaire. Béton. Comprend le béton prêt à l'emploi et les produits préfabriqués en béton armé et en béton précontraint.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

A 1 2730 Sous-produits d'origine animale, y compris débris, issues et cadavres (traitement de), y compris le lavage des laines de peaux, laines brutes, laines en suint, à l'exclusion des activités visées par d'autres rubriques de la nomenclature

Article Annexe I

—

Conditions de garde, d'élevage et de parcage des animaux Chapitre Ier Animaux élevés ou détenus pour la production d'aliments, de laine, de peau ou de fourrure ou à d'autres fins agricoles et équidés domestiques 1.

LEGIARTI000028252328

—

Communauté de communes de la Montagne bourbonnaise Pôle de formation et de développement des métiers de la filière bois Département des Alpes-de-Haute-Provence Association pour le développement des matériaux isolants naturels-PACA Alpes Provence Laine

Article III

—

. - Fabrication d'allumettes. 16. 0ZA 2, 60 Filature. 17. 1AA 3, 90 Préparation laine, fibres dures et ouates. 17. 1EA 3, 90 Moulinage et retordage. 17. 1KA 3, 90 Tissage. 17. 2AA 2, 90 Ennoblissement textile. 17. 3ZA 3, 40

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 44-05 Laine (paille) de bois destinée à la construction. 44-06 à 44-08 Tous produits de ces positions.

Article 221-II-2/3

—

tels que chaises, canapés et tables ont une ossature en matériaux incombustibles ; .3 les tentures, rideaux et autres étoffes que l'on suspend offrent un degré de résistance à la propagation de la flamme qui n'est pas inférieur à celui d'une étoffe de laine

LEGIARTI000051793652

—

. - la dégradation des produits ou déchets gérés sur l'installation, rendant plus difficile leur utilisation, valorisation ou élimination appropriée, par exemple via l'infiltration d'eau dans la laine de verre et les mousses des déchets d'équipements

Article TABLEAU C

—

Cardes (Manufacture de) par procédés mécaniques 200 Filature de laine, de chanvre ou de lin.

Article Annexe

—

Production d'autres boissons fermentées non distillées. 11.05Z-Z Fabrication de bière. 11.06Z-Z Fabrication de malt. 11.07A-Z Industrie des eaux de table. 11.07B-Z Production de boissons rafraîchissantes. 13.10Z-A Filature et préparation de la laine

Article Annexe

—

Heiltz-l'Evêque ; Huiron ; Humbauville ; Humbécourt ; Isle-sur-Marne ; Joinville ; Jussecourt-Minecourt ; Landricourt ; Laneuville-au-Pont ; Larzicourt ; Leschères-sur-le-Blaiseron ; Lezéville ; Lignon ; Lisse-en-Champagne ; Loisy-sur-Marne ; Longeville-sur-la-Laines

Article ANNEXE

—

Marles (1) Mazingarbe Cité des Brebis (1) Montigny-en-Gohelle ZAC des 2 Villes (1) Rouvroy Cité de Nouméa Saint-Laurent-Blangy ZAC (1) Saint-Nicolas-lez-Arras ZAC (1) Sallaumines Quartiers des Blanches Laines

Article Annexe 1

—

; 10067 Buchères ; 10073 Chalette-sur-Voire ; 10089 Châtres ; 10091 Chaudrey ; 10095 Le Chêne ; 10113 Couvignon ; 10114 Crancey ; 10131 Droupt-Saint-Basle ; 10134 Echemines ; 10145 Faux-Villecerf ; 10150 Fontaine ; 10151 Fontaine-les-Grès ; 10186 Laines-aux-Bois

Article Annexe 1

—

10140 Ervy-le-Châtel ; 10142 Estissac ; 10147 Fays-la-Chapelle ; 10150 Fontaine ; 10151 Fontaine-les-Grès ; 10161 Fresnay ; 10162 Fresnoy-le-Château ; 10163 Fuligny ; 10164 Gélannes ; 10170 Gyé-sur-Seine ; 10177 Javernant ; 10184 Juzanvigny ; 10186 Laines-aux-Bois

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