AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Eurexpan labo, société anonyme, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Michelet Sainte-Anne Labo, dont le siège est ..., en cassation d'un

La société LABO EM SARL n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Euro Labo

X... a présenté une lésion du nerf alvéolaire inférieur à l'origine d'une hypoesthésie labio-mentonnière persistante et des douleurs continues importantes qui se sont, ensuite, associées à un état dépressif

Maurice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, section 2), au profit : 1 / de la société Eurexpan Labo, société anonyme,

antérieure à la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans le cadre d'un contrat de fourniture d'huile conclu le 10 mai 1999 entre la société Huiles labo

Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 5 juillet 2001), que, par contrat à durée déterminée du 28 septembre 1988, régulièrement renouvelé, la société Groupe Lana a consenti à la société de droit américain Labro

Par ailleurs, le 2 juillet 2024, le permis de construire a été transféré à la société MARSEILLE LABRO.

Métal ; que le respect de la présomption d'innocence interdisant que la Cour des comptes déclare coupables la société Labor Métal, et partant Arnaud Y..., actionnaire majoritaire et président du conseil

Albert Labro, appartenant à Mme M... B... et à M. N... B... ; - sur la parcelle cadastrée section AX N°111 au 15 rue F... Albert Labro, appartenant à Mme C... L... et à M. E...

[Y] [P] [W] [C], Mme [F] [K] épouse [U] CONTRE Grosse :2 ME FOUQUES-LABRO Maître Anne BERNARD de la SCP BERNARD-FRANCOIS Copie :1 Dossier Enregistrement Maître Anne BERNARD de la SCP

B A, représenté par Me Labro, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 31 mai 2024 par laquelle le directeur du conseil national des activités privées de sécurité lui a refusé la délivrance

Article 3 : L'Etat versera à Me Labro la somme de 1 200 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Labro renonce à percevoir

ainsi qu'entre COLLABORATION CAPITAL et [A] au sujet de l'identification de COOP LABO.

DEFENDEURS représentée par Maître Damien JOST de la SELEURL CABINET JOST JURIDIAG - #B0229 représentée par Maître Damien JOST de la SELEURL CABINET JOST JURIDIAG - #B0229 représenté par Me Amandine LABRO

maintien au centre de rétention de : [B] X SE DISANT [I] né le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 3] de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 30/08/2022 à 12 h 18 par courriel, par Me Pauline LABRO

Jaques X..., directeur du laboratoire d'analyses médicales Leymarie-Labro à Brive et du laboratoire d'analyses médicales Leymarie-Labro à Brive, tendant au bénéfice du cumul de son activité principale