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1 790 résultats pour « Kevin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02580

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

(commission d'un montant de 3 000,00 euros) Kevin B...     Elodie C..., commission de 1 043, 73 euros, représentant un préjudice global de 4 043, 73 euros ; que M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

VUILLERMIN, Kévin, Jules, VUILLERMIN

SIREN 792369134Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

17/07/2026

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Modifications diverses

BECLARD, Johan, Kevin, BECLARD

SIREN 989492889Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

17/07/2026

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Créations

Elfort, Kevin

SIREN 107211179Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/07/2026

Voir →

Créations

GUERDNER, Kévin

SIREN 107446049Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

17/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Tossavi, Ulrich, Kevin

SIREN 106622640Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

17/07/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bf4

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

ARRET No 13/ 264 du 04 Octobre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Kévin X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de4f

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Des relations de Monsieur Kevin X... et de Madame Cécilia Y... est issu un enfant, Enzo, né le 7 septembre 2009.

Source officielle
CC

cr

6079a8c09ba5988459c4ec9b

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Delphine, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Kévin Z..., Morgane Y... et Allans Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c13

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

Monsieur Kevin X...a fait appel de ce jugement par déclaration au greffe de la cour du 29 juin 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913b4

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Kevin X... C/ Mme Lorraine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e6a0

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Il rappelle qu'il a accueilli Kévin dans le seul intérêt de ce dernier à la suite des mauvais traitements qu'il avait subis.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

660f9516a40f8b0008cb7913

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

La Société Pailler Kevin répond que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d74d

Appel

16 février 2011

16 février 2011

No 10/ 02860 AFFAIRE : Kévin X... C/ S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb96bd3db21cbdd8dd8b

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Des relations de Madame Noura Y... et de Monsieur Jean-Pascal X... sont issus trois enfants : - Kévin, né le 7 décembre 1992 ; - Ophélie, née le 2 octobre 1998 ; - Célia, née le 18 juillet 2001.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201092

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

actes professionnels, dans leurs rédactions applicables en l'espèce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a sollicité la prise en charge de séances de psychomotricité prescrites à l'enfant Kevin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bed

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Kévin, Jean, Robert Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c5b

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Kévin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856dc

Appel

17 mai 2001

17 mai 2001

Toutefois, en raison des difficultés psychologiques rencontrées par Kévin face au droit de visite et d'hébergement du père qu'alléguait X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856e0

Appel

17 mai 2001

17 mai 2001

Toutefois, en raison des difficultés psychologiques rencontrées par Kévin face au droit de visite et d'hébergement du père qu'alléguait X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5b8

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

Par acte du 4 août 2009, Madame Charline X...épouse Y..., grand-mère maternelle de l'enfant, a fait assigner les parents de Kévin afin de se voir déléguer l'autorité parentale.

Source officielle
CC

soc

61372136cd580146773f1ec9

Cassation

12 juillet 1990

12 juillet 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Marichal-Kétin, dont le siège est à Berlaimont (Nord), en cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92990

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

APPELANT Monsieur Kevin Moïse Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85043

Appel

30 juin 2000

30 juin 2000

Il estime que le premier juge a retenu à tort que l'enfant Kévin avait une possession d'état d'enfant légitime à son égard qu'il prétend au contraire, pour sa part, n'avoir jamais admise.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65336ae6bb40ec8318f31c7e

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

KEVIN LEROY AUTOMOBILE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Valérie SPIESER, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle