versement, Christian X... a mis les choses en place, avec un réel talent d'organisateur, de la façon suivante : - il a, au préalable, organisé sa succession en confiant le poste de président à son cousin

Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 22 juin 1992), que, le 17 juillet

Le 1er janvier 1993, leur fils M... s'est s'associé avec ses cousins, MM. U... et H... Q..., au sein du groupement agricole d'exploitation en commun [...] (le GAEC).

P..., qui était le cousin de M.

B... de Sousa ; que l'acte stipulait que la promesse de vente était consentie pour une durée expirant le 13 juillet 1990, avec prolongation possible, sous certaines conditions ; que les époux Y..

B..., représentée par Me Garreau, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 3 juillet 2023 par laquelle la principale du collège Armand Coussens a refusé de renouveler son contrat d’assistante

L... qui aurait surpris son consentement et abusé de son autorité ; qu'en jugeant du contraire, sur les seuls dire de B...

commettre des atteintes volontaires à la vie, des atteintes volontaires à l'intégrité de la personne et des agressions sexuelles, délit prévu et réprimé par l'article 24, alinéa 1, de la loi du 29 juillet

peuvent avoir plus de force que le testament qui les contient et tombent avec lui ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que [E] [O] est décédé le [Date décès 2] 2010, en laissant pour lui succéder un cousin

judiciaire au redressement de la SARL COULEURS ET PRIVILEGE demandait la conversion du redressement judiciaire en liquidation judiciaire (pièce n° 4 de l'intimée), mais que, finalement, V...

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Bordeaux, 27 juillet 2023), le 11 juillet 2023, Mme [C], placée sous curatelle renforcée, a été admise en soins psychiatriques

[K] a été admis en soins psychiatriques sans consentement sous la forme d'une hospitalisation complète à l'Etablissement public de santé mentale départemental de l'Aisne, par arrêté provisoire du maire

[V], cousin de Mme [W], diverses prestations telles que la restauration et l'organisation d'événements.

[N] [NA], père de la défunte), - Mme [K] [Y] [Z] [A] veuve [M], née à [Localité 18], le [Date naissance 6] 1934, sa cousine au 4ème degré de la branche maternelle (fille de M.

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Douai, 18 septembre 2008), que les sociétés du "groupe" Cousin

Par actes du 28 juillet, 1er, 2, et 4 août et 7 septembre 2016, M. et Mme [W] ont consenti une donation portant sur l'ensemble des terres louées à plusieurs personnes, dont M. [O]. 5.

certain William Z..., sur lequel la menuiserie Vareille percevra, sur le vu du bon de livraison, daté du 22 février 1995, une somme de 68 000 francs, les échéances restant rapidement impayées dès le 25 juillet

Par actes du 28 juillet, 1er, 2, et 4 août et 7 septembre 2016, M. et Mme [A] ont consenti une donation portant sur l'ensemble des terres louées à plusieurs personnes, dont M. et Mme [Y]. 5.