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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ADLC
ADLC:17-DCC-149
12 septembre 2017
12 septembre 2017
relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Joa par la société The Blackstone Group L.P.
Résumé IA — à vérifier6 SS
CETAT:CETATEXT000007861143
15 novembre 1995
15 novembre 1995
JOAO X... Y... Z..., demeurant ... ; M. JOAO X... Y...
Source officielleciv2
60794bdb9ba5988459c44151
16 mai 1979
16 mai 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'UNE AUTOMOBILE, APPARTENANT A JOAO X..., MONTA SUR UN TROTTOIR ET HEURTA DES MURETS ; QUE PLUSIEURS OCCUPANTS DU VEHICULE DONT JOAO
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007935574
26 juillet 1996
26 juillet 1996
Joao X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a5
26 juin 2014
26 juin 2014
Joao Y...
Source officielle1ère chambre
DTA_2102102_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
E, la société Da Costa et la société Dias Joao et fils au titre de la garantie décennale et à défaut la société C. 4.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02204
18 décembre 2013
18 décembre 2013
des commerces et des service de l'UNSA Le moyen reproche au jugement attaqué d'AVOIR annulé la désignation du 4 janvier 2013, par le syndicat UNSA Fédération des Commerces et Services, de Monsieur Joao
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01285
30 juin 2010
30 juin 2010
Joao X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86bf2
28 février 2003
28 février 2003
DOSSIER N°O1/00651 4 ème CHAMBRE VENDREDI 28 FÉVRIER 2003 AFF: MINISTERE PUBLIC C/ Joao X APPEL d un jugement du tribunal de grande instance de Saint-Etienne du 29 mars 2001 par Joao X Audience en
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f07
18 février 2016
18 février 2016
Joao X...laisse la Cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000022730907
13 août 2010
13 août 2010
Joao Paulo A devant le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble ; que les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc7
18 avril 2011
18 avril 2011
Joao X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00730
23 mars 2011
23 mars 2011
s'est établie entre les deux entreprises et que celle-ci ont le même gérant, on peut en déduire qu'elles se sont comportées toutes deux comme les employeurs de l'intéressé ; qu'en l'espèce, Monsieur Joao
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03849
24 juin 2008
24 juin 2008
Joao Tiago, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 22 mai 2008, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires du PORTUGAL, en exécution d'un mandat d'arrêt
Source officiellecr
61372693cd58014677426b2f
21 juin 2006
21 juin 2006
plus de huit jours ; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête que le 27 novembre 2004, lorsqu'il a vu Henri Z... se présenter à l'église du Mont-des-oliviers à Nouméa, accompagné notamment de son fils Joas
Source officielle4ème Chambre
62187f1d95d2d9790070946e
24 février 2022
24 février 2022
La société João Lourenço est intervenue à plusieurs reprises sans réussir à remédier à l'inconfort.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e298
21 juin 2011
21 juin 2011
Joao Pedro X..., ressortissant de nationalité cap verdienne comparant à la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90670
10 mai 2013
10 mai 2013
Joao A... : 861, 58 € TTC, la sarl Pignot : 4. 379, 05 € TTC, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
24 mars 2010
Pierre XX..., Jean François YY..., Didier ZZ..., Cyrille AA..., Chantal BB..., Jean François CC..., Henri DD..., Christine EE..., Fabien FF..., Dominique GG..., Eric HH..., José SAN SEBASTIAO II..., Joâo
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2606797_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
de rejet résultant du silence gardé par le ministre de l’intérieur sur sa demande de modification du décret du 8 janvier 2025 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de l’enfant Joao
Source officiellePage 3 sur 115
ALMEIDA JOAO-PAULO
19/08/2026
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Atrous, Joäo, Jean-Claude, André, Saïd
18/08/2026
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SALGUEIRO, Manuel, Joao, SALGUEIRO
18/08/2026
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ALVES DA SILVA ESTEVES, Joao Paulo
14/08/2026
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MANUEL, Ryan, Joao, Claude, MANUEL-ROCHE
13/08/2026
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