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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre 6/Section 3
65a5809f919da7c4f1759e26
15 janvier 2024
15 janvier 2024
CUSSAC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0544 Société CPE MAINTENANCE [Adresse 24] [Adresse 24] [Localité 23] défaillant Société ALLIANZ, es qualite d’assureur de la societe EIFFAGE ENERGIE
Source officielleChambre 1-3
650150cb064ab105e62da1d0
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Le 6 juin 2010, l'EARL Saint Pierre et la SARL Travaux en Prestations de Services Agricoles de Cuxac (TPSAC), assurées auprès de la société Groupama Méditerranée, ont conclu, d'une part, une convention
Source officielleCour d'Appel
és pour l'exécution de son contrat de travail, dirigéec/Cyrille B
6253cac9bd3db21cbdd8c102
13 juin 2008
13 juin 2008
qu'à celles déposées, régulièrement communiquées et oralement soutenues par Cyrille B..., intimée ; * * * MOTIFS Considérant qu'il résulte des écritures, des explications des parties et des pièces
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Jean-Pierre Pasquet, - M.
Source officielle2e chambre sociale
6708c029445a086e2bcedd87
10 octobre 2024
10 octobre 2024
UN AIR DE BRETAGNE Domiciliée [Adresse 4] [Localité 3]/FRANCE Représentée par Me Marie-pierre CUSSAC de la SCP AYRAL-CUSSAC, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIME : Monsieur [
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd8a002
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Pierre X...
Source officielle2ème chambre section B
643f88ccad85da04f53a3b99
17 avril 2023
17 avril 2023
EXPOSE DU LITIGE En 1992, Maître Dominique Falandry, avocate au barreau des Pyrénées-Orientales, et Maître Jean-Pierre Raynaud ont créé un cabinet juridique et judiciaire, conseil § contentieux.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6035c979498d3f30bd9bd028
25 février 2016
25 février 2016
, avocat au barreau de PARIS, toque : P45 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Président
Source officielleREFERES 2ème Section
68700107b8daa57c7f667bd4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Localité 34] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute N° RG 25/00524 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z63K 14 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à la SELARL AB VOCARE la SARL ARCAMES AVOCATS Me Jean-jacques
Source officielle3ème chambre 2ème section
67f0242802fc178212f7e317
4 avril 2025
4 avril 2025
SOCIETE CIVILE VINICOLE CHATEAU DU TARIQUET [Adresse 10] [Localité 2] représentée par Maître Jean AITTOUARES de la SELARL OX, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0966 DÉFENDERESSE S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90721
30 mai 2013
30 mai 2013
VANDERMARCQ, pièce adverse no47 et de M.
Source officiellecr
6137250bcd5801467741a823
31 mai 1988
31 mai 1988
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente et un mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c052
24 juin 2008
24 juin 2008
la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social 25 Quai des Chartrons 33000 BORDEAUX représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour Monsieur Jean-Claude
Source officielleChambre 3-1
5fda903d28f0301ff208d801
20 juin 2019
20 juin 2019
représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX- ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Pierre CUSSAC, avocat au barreau de PARIS, plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873e6
25 novembre 2004
25 novembre 2004
RAMBAUD du cabinet CUSSAC, avocat au barreau de PARIS (L.217).
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8af9f
7 février 2008
7 février 2008
. : 06/01563 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société PERROSDIS SARL 6, place de l'Eglise 22700 PERROS GUIREC représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Patrick
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162678912fe6a3e85a6c86a
25 octobre 2013
25 octobre 2013
Instance d'EVRY - RG n° 08/06036 APPELANTES: COMPAGNIE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Jeanne
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
YNOV CAMPUSc/S.A
69e7096bcdc6046d47fa446c
20 avril 2026
20 avril 2026
CUSSAC, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X
6253cd18bd3db21cbdd923ef
13 mai 2015
13 mai 2015
Les fractures du pied gauche Le 6 septembre 2006 lors d'un entraînement il a été victime d'une fracture spontanée du 5 ème métatarsien du pied gauche.
Source officiellePage 3 sur 3
CUSSAC, Jean-Pierre Paul
Autre jugement de clôture — Jugement prononçant la clôture de la procédure de redressement judiciaire. N° RG : 17/11275
20/11/2022
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CUSSAC, Jean-Pierre, Paul
Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal de Grande Instance de Paris, greffe des procédures collectives où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 17/11275
31/01/2019
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CUSSAC, Jean-Pierre
Jugement de plan de redressement — jugement arrêtant le plan de redressement pour une durée de huit ans - Me Gilles PELLEGRINI - Mandataire, 7-9 place de la Gare, 94214 La Varenne Saint Hilaire - N° RG : 17/11275
27/11/2018
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CUSSAC, Jean-Pierre, Paul
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; date de cessation de paiement : 29 juin 2017 ; mandataire judiciaire : Maître PELLEGRINI (Gilles), 7 au 9, Place de La Gare, 94210 La Varenne-Saint-Hilaire ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; RG : 17/11275
10/10/2017
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