AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
65aa2803a34ad10008581aea
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LORENT de la SELAS PASCAL LORENT, avocat au barreau de CARCASSONNE Madame [X] [W] née le 13 Août 1950 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Pascal
Source officiellecr
61372493cd58014677416a4b
27 janvier 1992
27 janvier 1992
Jean, Y... Christian, RICHARD F..., ROGUES Yves, X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd12
22 avril 2011
22 avril 2011
C/ Pascal Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301506
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Albert Y... aura fait procéder à la pose des bornes fixant la limite de séparation entre les parcelles cadastrées section E n° 89 et E 90 objet de la présente vente et les parcelles cadastrées section
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd30
23 août 2012
23 août 2012
Estimant que ces coulées provenaient du fonds supérieur appartenant à Jean Claude X..., Pascal Z... a obtenu par ordonnance de référé du 18 juin 2008, la désignation de M. A...en qualité d'expert.
Source officiellecr
613726a7cd580146774276ed
20 avril 2005
20 avril 2005
Pascal, - Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101160
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Jean-Marie X... et Marie Dominique Y... épouse X... étaient caducs.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904ba
3 avril 2013
3 avril 2013
Ils concluent en conséquence à la confirmation du jugement déféré et sollicitent reconventionnellement la condamnation de Jean X...dont l'appel n'a pour but que de retarder le partage à leur payer 2 000
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69d783decdc6046d47a1f0c5
8 avril 2026
8 avril 2026
Maître Jean-Marc PARMENTIER, Greffier signée par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président et Maître Jean-Marc PARMENTIER, Greffier Signé électroniquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90970
4 septembre 2013
4 septembre 2013
né le 21 Décembre 1936 à LIVOURNE (ITALIE) ... ... 20100 SARTENE assisté de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Pascale GIORDANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Josette
Source officiellecr
6137264ecd580146774248a9
17 juin 2003
17 juin 2003
F..., Jean-Pierre A... et Jean-Pierre G..., que leurs employés affectés à la société Exapaq échappaient totalement à leur contrôle ; qu'il est également établi que leurs employeurs officiels n'avaient
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3ca
4 avril 2012
4 avril 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2dc
7 mars 2012
7 mars 2012
et de Me Jean LUISI, avocat au barreau d'AJACCIO Maître Jean Pierre Z...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64f02d79db41fad96987996b
30 août 2023
30 août 2023
[P] [J] a obtenu de l'expert une correction de ce procès-verbal pour établir qu'il avait réalisé le passage busé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce8
9 février 2011
9 février 2011
de l'utiliser uniquement depuis la construction par les propriétaires de la parcelle E 258 d'un mur dans le prolongement d'un autre mur préexistant, dans le seul but d'obstruer le passage objet de la
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cb3d
10 octobre 1996
10 octobre 1996
Jean-Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1994, qui, pour revente à perte, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a264
18 décembre 2007
18 décembre 2007
DE VEDAS Représenté par Me AUBY (avocat au barreau de MONTPELLIER) Monsieur Jean-Pascal Y... ayant droit de Guy Y... ... 34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONNE Représenté par Me AUBY (avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919d5
22 mai 2014
22 mai 2014
(Mère de Pascal X...) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9131d
25 mars 2014
25 mars 2014
Jean-Pascal X...a pris acte de la rupture de son contrat de travail aux torts de l'employeur.
Source officiellecr
61372696cd58014677426cc5
20 avril 2005
20 avril 2005
(Pièce n° 20-2) ; qu'en réponse, Pascal H... a fourni oralement le détail des prestations logistiques rendues par Alain X...
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