Dominique, - K... Francis, - D... Jean-François, - B... Pascal, - C... Juliette, - J... Jean-Pierre, - I...

X... faisait preuve précédemment ; que les proches d'Anne- Sophie et l'expert psychologue, qui l'avait examinée, avaient considéré qu'il s'agissait d'une jeune femme émotive et fortement influençable,

conseiller référendaire SASSOUST et les observations de la société civile professionnelle RICHARD, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé

formation n'était que "virtuelle" ou "bidon" selon les déclarations de Mohamed X... au juge d'instruction, ou "très résiduelle" selon Jean Y... ; que l'audition des salariés embauchés sous contrat de

conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé

Jean-Michel X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Dominique X..., domiciliée [...] , 3°/ au centre hospitalier - EHPAD de Beauvais, dont le siège est [...] , 4°/ à l'association UDAF 80, dont le siège est

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé

NICOLAY et de LANOUVELLE, de Me BLANC et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé

, dont le siège est à Paris (8e), ..., défendeurs à la cassation ; La SCI du ... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 4 mai 1993, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La SCP Jean Perinne

en taille de guêpe font partie du domaine public, puisque nécessaires pour enrouler les câbles sans que ceux-ci puissent s'échapper ; que l'utilisation de bornes en forme de cabestan est largement antérieure

Jean Michel X... qui avait suggéré la création de la société, dont l'objet serait la prestation informatique dans le domaine comptable, lui avait proposé d'en être le salarié, étant qualifié en cette

d'actions de formation permanente ou non, la réalisation et la commercialisation d'études et d'outils pédagogiques" ; les deux sociétés étaient fortement imbriquées, l'idée première germée dans l'esprit

conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé

X... et dont les facturations sont réglées par un compte personnel de Dominique X... ouvert à la CRCAM agence du Bugue ; que Dominique X... est titulaire de nombreux comptes bancaires en France ouverts

U... a donné à bail le domaine agricole qu'il exploitait à son fils Q...

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé

occupés ; qu'en l'état Jean-Jacques X... parle d'une expérience personnelle de vingt ans "dans le pylône" ; que toutefois la formation à la sécurité des employés de SPM relevait de M.

US et 110 francs suisses ; "en janvier 2001, Jean-Pierre X..., verbalisé lors d'un contrôle routier, déclara qu'il était prêt à livrer les noms des auteurs du vol de coffre-fort à Zellenberg pour éviter