Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Mickaële Y..., pour dénonciation calomnieuse, a

D..., cette attestation : "par la présente, je porte plainte contre Jean-Pierre D... qui habite en dessous de notre appartement; en effet, cela fait trois ans que nous supportons mon mari et moi cet

établis par la SA Jean Marc Philippe comportant les tarifs applicables par type de vêtements pour le montage, et un document manuscrit récapitulant le nombre de pièces confectionnées et le montant des

avec cette entreprise, peu important que ce fût au nom de syndicat et non pour son compte personnel, il appartenait à la société Cabinet X... et Y..., par l'intermédiaire de son représentant légal, Jean-Pierre

" d'Autun, elle assurait depuis le matin et pour quelques jours le remplacement du responsable du magasin du Creusot et avait travaillé, l'après-midi, en compagnie de Jean-Marc Z... ; qu'à 19 heures, elle

l'inspecteur divisionnaire Martinez, révèle que le témoin a été entendu hors la présence de Jean-Claude X... ; qu'aucune autre pièce du dossier n'établit que Jean-Claude X... se soit trouvés aux côtés

, selon le représentant de la société R2A Iteco, ne pouvaient justifier une augmentation du prix du marché initial de plus de 20% et un tel paiement à Jean-François A... qui n'avait pas réalisé les travaux

Jean-Louis, B... Jean-Pierre, C... Jean-Luc, D... Gilles, E... Lucien, F... Michel, G... Daniel, H... Pierre, I... Jean-Marc, J... Ange, X... Guillaume, K...

et contre Jean-Pierre Y... du chef de concussion, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de

montent dans la pièce du haut c'est pour avoir des relations sexuelles avec les clients ; que Jean-Marc X..., associé et physionomiste de la discothèque le Paradisio, était chargé d'assurer le filtrage

Jean-Pierre, partie civile , contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre Hubert Y... du chef d'injures non publiques

Jean-Pierre, partie civile , contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre Hubert Y... du chef de diffamation non publique

et le dos du pied ; * sur l'avant-bras gauche : une cicatrice de 18 cm sur 3 à 5 mm ; - Jean-Marc Y... a repris son travail à mi-temps le 15 janvier 1999 jusqu'au 31 décembre 1999 ; il a des difficultés

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 20 février 2001, qui, pour importations sans déclaration de marchandises prohibées, l'a condamné à une amende

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 2004, qui, pour infractions à la réglementation relative à l'organisation et à l'assainissement du

Jean-Pierre X..., Mme Rose-Marie X... et M.

d'arme, un coup de feu partait atteignant Thierry Z... à la cuisse gauche; Jean-Marc Y... intervenait à son tour et était menacé par le prévenu armé; hospitalisé pour extraction de quatre chevrotines

1992 dressé par le SRPJ que Jean E... n'a pas passé d'aveux; que sa mise en examen pour abus de biens et escroqueries a été prononcée dès le 20 mars 1992 au vu des procès-verbaux dressés en exécution