CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 097 résultats pour « Jean-Marc GILLES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372681cd58014677426155

Cassation

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Hayes toutes les deux étant représentées par lui ; - il a conduit la stratégie de la société ainsi que l'ont relevé des salariés, un banquier et l'expert comptable ; - il a donné des ordres pour la marche

Source officielle

Page 3 sur 105

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC91 résultats

Journal officiel
Radiations

TELLIER, Jean-Marc Gilles

SIREN 893444570Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

17/04/2026

Voir →

Procédures collectives

DIAIS, Jérémy, Gilles, Jean-Marc

SIREN 839253531Greffe du Tribunal Judiciaire de Nantes

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 22/03387

09/04/2026

Voir →

Radiations

MARC, Gilles, Jean, Claude

SIREN 851202457Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

05/10/2025

Voir →

Radiations

Heriaud, Jean-Marc, Gilles, Pierre

SIREN 338041627Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

06/06/2025

Voir →

Radiations

MENAGER, Jean-Marc, Patrice, Gilles

SIREN 893075846Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

07/02/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8fd

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Jean Yves Y... C / Madeleine B... épouse C... Adèle D... veuve Y... Simone Y... épouse E... Marc Y... Bernard Y... Gilles Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Marc NNN..., 77°/ M. Jean-Pierre OOO..., 78°/ M. Stéphane PPP..., 79°/ M. Jean-Paul QQQ..., 80°/ M. Cyril RRR..., 81°/ M. KKK... SSS..., 82°/ M. François TTT..., 83°/ M. Jean-Jacques UUU..., 84°/ M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936254

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Jean AH, demeurant ... ; M. Yves DH, demeurant ... ; Mme Marie-Lise FL, demeurant ... ; M. Mario DI, demeurant ... ; M. Jean-Philippe CN, demeurant ... ; Mme Roselyne CN, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008113967

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Jean-Marc G... et autres est rejeté. Article 3 : M. Jean-Marc G..., Mmes Michèle I..., Corinne P..., MM. Jean-Pierre Q..., Pascal K..., Jean-Jacques E..., André D..., Mme Marie-Rose S... et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00610

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

, pantalons, sweaters, gilets, foulards, pardessus, vestes, teeshirts, gilets molletonnés sans manches, tricots, costumes, caleçons, bermudas, maillots de bain ; vêtements de dessus pour hommes ; articles

Source officielle
CC

soc

61372394cd5801467740ba27

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Jean-Marc XN..., demeurant ..., 47 / de M. Jean-François XO..., demeurant 1, place Jacques Peltier, 72560 Change, 48 / de M. Thierry XQ..., demeurant ..., 49 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423868

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Jean Yves, - B... Alain, - X... Jacques, - YY...Gilles, - ZZ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc00

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Jean-Marc, - condamné Monsieur X... et Madame Z... épouse X... à payer à Monsieur V... Jean-Marc la somme de 2.239, 48 Euros à titre de dommages et intérêts, - reçu Madame XX...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b378

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Gilles T... Bernard U... Tiziano V... Jean- Marc STE ERMO W... Emmanuel XX... Sylvie YY... Roger Dossier no 07 / 01032 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02719

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

boulevard Jean Jaurès à Clichy : + 70 %, 77 boulevard Jean Jaurès à Clichy : + 128 %, 46 boulevard Jean Jaurès à Clichy : + 156 % ; que si ces métrés étaient effectués en présence de 2 agents de GrDF

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Jean-Marc Danilo, - Mme Isabelle Caillet, - Mme Michèle Lefebvre, - Mme Conchita Aernout, - Mme Brigitte Bigaud, - M. Christian Hirtz, - M. Jean-Marc Becquet, - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924ed

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

C/ Me Marc Z... es qualité mandataire liquidateur de M. Gilles Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864b9

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

VERSAILLES qui, sur l'action engagée contre le CENTRE HOSPITALIER PRIVE DU MONTGARDE et les docteurs Jean-Albin ROBERT-SEILANIANTZ, Jean-Marc DEBUE et Yves BERNARD dont la responsabilité était recherchée

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453086.20211222

Admin. suprême

22 décembre 2021

22 décembre 2021

Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372600cd58014677422314

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Jean-Gilles, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898ca

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

A condamné solidairement Didier X..., Jean-Paul Y..., Jean-François Q..., Gilles R... et Guy Z... à payer à Marc E... la somme de 20. 000 euros en réparation de son préjudice moral lié à la violation du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ebc

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

A condamné solidairement Didier X..., Jean-Paul de Y..., Jean-François K..., Gilles L... et Guy Z... à payer à Marc F... la somme de 20. 000 euros en réparation de son préjudice moral lié à la violation

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e64

Cassation

25 octobre 2005

25 octobre 2005

B... et Bertrand A... avaient des relations régulières et que Gilles B... était lui-même en relations d'affaires avec Jean-François X..., a pour objet de certifier que Jean-François X... a pris l'engagement

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007749689

Admin. suprême

29 décembre 1989

29 décembre 1989

Jean XS..., à Mme Marie-Françoise XF..., à MM. Jean XE..., Jean-Pierre Z..., à Mme Brigitte U..., à MM.

Source officielle