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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372187cd580146773f48a5
23 octobre 1991
23 octobre 1991
André X..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile), au profit de Mme Jeanne, Renée X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
Source officielleciv2
61372197cd580146773f5098
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Jean X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Douai (7e chambre), au profit de Mme Simone Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui
Source officielleciv2
6137218dcd580146773f4b7b
28 octobre 1991
28 octobre 1991
Yves, Jean-Marie X..., demeurant à Saint-Gaudens (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 mai 1990 par le tribunal d'instance de Saint-Palais, au profit de l'association des propriétaires
Source officielleciv2
613721c2cd580146773f6faf
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Jean-Baptiste X..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, au profit de Mme Jean-Baptiste X..., née Paulette, Vivienne Y..., défenderesse à la
Source officielleciv2
613721d0cd580146773f79be
13 janvier 1993
13 janvier 1993
Jean X..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
613721d5cd580146773f7dbd
13 janvier 1993
13 janvier 1993
Jean Raphaël Yves Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131
Source officielleciv2
613721c1cd580146773f6ec8
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Dubois de Prisque, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux premiers moyens réunis : Attendu que, pour prononcer le divorce des époux X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5cd
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Monsieur Jean-Marc X... a, le 27 août 2001, interjeté appel de ce jugement.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300791
25 juin 2013
25 juin 2013
arrivée d'eau), de configuration irrégulière, présentant une façade d'environ 5 mètres sur le chemin de la Croix Jean Dubois (chemin rural dénué de tout équipement et non asphalté) ; que la façade donne
Source officielleciv2
613721afcd580146773f6122
12 mars 1992
12 mars 1992
Jean-Claude X..., demeurant Fourte Picarrou à Cintegabelle (Haute-Garonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007779491
14 mai 1990
14 mai 1990
Jean-Marc XD..., à Mme P... Rocque, à M. Gérard Q..., à M. Gérard J..., à M. Serge XZ..., à M. Roger XH..., à M. Claude E..., à M. Philippe XE..., à M. Guy XW..., à Mme Isabelle X..., M.
Source officielleciv2
6137218ecd580146773f4c02
28 octobre 1991
28 octobre 1991
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Ricard, avocat de M.
Source officielleciv2
61372199cd580146773f519b
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Jean-François Y..., demeurant à Plouguin Kergros (Finistère), 3°/ M. Joseph, Marie Y..., demeurant à Plouguin (Finistère), ..., 4°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906c0
13 mai 2013
13 mai 2013
CMS-iB pension alimentaire (devoir de secours) Grosse délivrée à Maître DUBOIS, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 13 MAI 2013 ---===
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00715
19 juin 2012
19 juin 2012
2009, par jugement du 2 mars 2009, le tribunal de commerce a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de Monsieur X...
Source officielleciv3
6137215ecd580146773f3292
9 janvier 1991
9 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Bernadette, Jeanne, Lucie A..., demeurant à Amiens (Somme), ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv2
61372175cd580146773f3efa
5 juin 1991
5 juin 1991
Jean-Paul R., en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1988 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de Mme Efthalia B., épouse R., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque,
Source officielleciv2
61372190cd580146773f4cf3
23 octobre 1991
23 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1990 par la cour d'appel
Source officielleciv2
61372199cd580146773f519d
11 décembre 1991
11 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril
Source officielleciv2
613721a3cd580146773f57ab
16 juillet 1992
16 juillet 1992
Jean Marcel Pascal Charles X..., 2°) Mme Chantal X..., née Y..., demeurant tous deux ... au Havre (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1990 par la cour d'appel de Rouen
Source officiellePage 3 sur 23
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