R..., Monsieur Jean S..., Monsieur Bernard U..., Monsieur Joël V..., Monsieur Philippe W..., Madame PPPP..., Monsieur Jean Renaud YY..., Madame Dominique ZZ..., Monsieur René AA..., la SCI JJJJ..., Monsieur

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2008 No 2008 / 294 Rôle No 06 / 20278 EURL MEUBLE LONGCHAMP C / SCI LIXIA Jean Baptiste DE X

[R] [B] Me Jean-Baptiste ZAAROUR tribunal judiciaire Copie exécutoire CPAM du Hainaut COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 17 JANVIER 2025 ****************

.-81300 GRAULHET comparant en personne assisté par Me ALARY Jean-Baptiste de la SELARL ELECTA, avocat au barreau d'ALBI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 31555-2013-002067 du 15/

PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG 17/00842 APPELANTE : SAS AGORA PARADISE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Jean

François, Jean, demeurant ... à Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire), 5°) Monsieur CR... René, Louis, demeurant ... (Indre-et-Loire), 6°) Monsieur ALLOUCHERY A..., Jean, Michel, demeurant ...

Philippe Jean IX..., demeurant ..., 304 / de M. Bruno IY..., demeurant ..., 305 / de Mme Liliane IZ..., demeurant 2, place Jean-Baptiste Corot, 92290 CHATENAY MALABRY, 306 / de M.

Jean-Baptiste CV..., 171°) Mme Rita CV..., née CT..., demeurant ensemble ... Saint-Jacques Bât H 56 à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), 172°) M.

Localité 2] représentée par Maître Sophie FREZAL, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E0124 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance GENERALI IARD [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Jean-baptiste

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022.

. – 34350 VALRAS PLAGE Monsieur Jean Luc D... demeurant... – 77200 TORCY Madame Maria Elena E... épouse D... demeurant... – 77200 TORCY Monsieur Jean-Jacques F...

Avenue du Général Leclerc - 94700 MAISON ALFORT ET Madame [X] [O] Née le 09 Janvier 1985 à VARSOVIE (POLOGNE) demeurant 54, Avenue du Général Leclerc - 94700 MAISON ALFORT représentés par Maître Jean-Baptiste

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022.

Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 05508 APPELANT Monsieur Michel X... ... 63290 PUY GUILLAUME représenté par la SCP BERNABÉ-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la Cour assisté de Me Renaud

Me Isabelle FAURE-ROCHE, avocat au barreau de CORREZE Commune DE CUREMONTE prise en la personne de son Maire domicilié en cette qualité à la MAIRIE-19500 CUREMONTE représentée par Me Virgile RENAUDIE

143 rue du Gros Horloge 76000 ROUEN représenté par son syndic, le cabinet FONCIA NORMANDIE DEMANDERESSE Madame [T] [I] née le 10 Mars 1961 à MONT SAINT AIGNAN (76130) demeurant 72 rue Madeleine Renaud

Par un mémoire, enregistré le 17 juillet 2024, la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, représentée par la SELARLU Jean-Marc Petit - Avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000

Jean-Baptiste Noé, M. Louis Durin, M. Damien Challamel, M. Benoît de Lapasse, M. Renaud Almeras, Mme Yasmine Loraud, M. Nicolas Billiotte, Mme Olivia Chiron, M.