Localité 3] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mars 2026 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN

Localité 3] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mars 2026 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré ARRÊT

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré ARRÊT

Localité 1] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mars 2026 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN

Localité 3] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mars 2026 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN

Joseph DI MARIA, demeurant à Brunoy (Essonne), ..., Les Hautes Mardelles, 37°) Madame Marie-Claude, Janine YM..., demeurant à Lesigny (Seine-et-Marne), ..., 38°) Madame Y..., Emilienne YN..., demeurant

de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juin 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine DA LUZ, Présidente de chambre Mme Corinne JACQUEMIN

A B, représenté par Me Jacquemin, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de l'obligation de payer résultant de l'avis à tiers détenteur émis le 10 février 2021 n°2100016 en vue du recouvrement

A B, représenté par Me Jacquemin, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de l'obligation de payer résultant des mises en demeure de payer n°1M00004 et n°1M00005 émises le 1er décembre 2020

Jacquelin, premier conseiller ; Mme Fabas, première conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2025. L'assesseur le plus ancien, signé G.

(HautsdeSeine), 19°/ Mme Emilienne D..., demeurant ... (19ème), 20°/ Mlle Valérie Z..., demeurant ... à Vitry-Sur-Seine (Val-de-Marne), 21°/ M. I...

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [V] [K] assisté de Maître DEI CAS JACQUIN

X..., suivant un bail commercial, signé par sa cousine et concubine Jacqueline X... car Jean-Pierre X... sortait de prison, que Robert Y... a précisé que Jean-Pierre X... avait eu accès à son bureau, situé

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 8o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 17 JANVIER 2008 No 2008 / 09 Rôle No 06 / 04729 Jacqueline X... divorcée Y...

Messieurs Claude X..., Jean-Luc Y..., Patrick A...et André B..., ainsi que Madame Jacqueline E...veuve Z..., Monsieur Gérard Z..., Madame Maryline Z...et Monsieur Luc Z..., venant aux droits de Monsieur

DEMANDERESSE Madame [C] [I] [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Maître André JACQUIN de la SELAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0428 DEFENDERESSES La S.A.