Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b059
28 février 2008
28 février 2008
ARRET RENDU PAR LA COUR D' APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- pp Le : 28 Février 2008 CHAMBRE SOCIALE- SECTION B Prud' hommes No de Rôle : 06 / 2970 Madame
Source officielle1re chambre 1re section
603494595b10b3811f5bb704
10 novembre 2016
10 novembre 2016
VERSAILLES N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 13/01202 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Armelle DE CARNÉ, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6d1
12 octobre 2011
12 octobre 2011
No 10/ 05274 AFFAIRE : Société TBWA PROD (ELSE) ... C/ Françoise X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0ef
2 avril 2008
2 avril 2008
RG No 07 / 00625 COUR D' APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 02 AVRIL 2008 Appel d' une décision (No RG 06 / 00118) rendue par le Conseil de Prud' hommes de GRENOBLE en date du
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe62b
28 juin 2016
28 juin 2016
Vu le recours formé le 02 juillet 2015 contre cette décision par la SAS Hubert Prod et le mémoire reçu au greffe le 27 juillet 2015.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe63b
28 juin 2016
28 juin 2016
Vu le recours formé le 28 septembre 2015 contre cette décision par la SAS Hubert Prod et le mémoire reçu au greffe le 27 octobre 2015.
Source officielle17e chambre
615e0e2ac25a97f0381f52df
2 avril 2014
2 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle LACABARATS, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90725
24 mai 2013
24 mai 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Isabelle Y... épouse Z... ... 44200 NANTES Appelante, comparante
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e38c
29 juin 2011
29 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:495033.20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu la procédure suivante : 1° Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 10 juin et 26 septembre 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Prodie Santé et le syndicat
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163bf263aeb4b683cf414b5
27 mai 2010
27 mai 2010
représentée par Me Pierre LEMAIRE, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Matthias WEBER, avocat au barreau de POITIERS INTIME Monsieur [P] [B] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5afde28ee42071135a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleJurid. Premier Président
67f755c1d8218d22f82bd452
8 avril 2025
8 avril 2025
avocat au barreau de LYON (toque 2385) Audience de plaidoiries du 08 Octobre 2024 Prorogée au 14 janvier 2025 Puis au 8 avril 2025 DEBATS : audience publique du 08 Octobre 2024 tenue par Isabelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300772
29 juin 2017
29 juin 2017
____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61626b98e62f7c490f224ee6
19 décembre 2013
19 décembre 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Octobre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2204993_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
l'infraction qui lui est reprochée, ce qui est dû au fait d'un nouvel adressage dans sa commune dès lors que s'il n'a pas déménagé, son adresse est différente, soit route de la Vallée au lieu de la Prade
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:468607.20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
L'incidence de la prédation du grand cormoran sur les populations des espèces de poissons apparaît très variable et largement dépendante du contexte écologique et du milieu dans lequel elle s'inscrit.
Source officielleciv3
61372320cd58014677405c91
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Jean DZ..., 243°/ de Mme Jeannine DZ..., demeurant ensemble 17, square de Prades, 95380 Louvres, 244°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8f0
18 juin 2012
18 juin 2012
Le 9 octobre 2007, elle saisissait le Conseil de Prud = hommes de Pointe-à-Pitre aux fins d = être indemnisée pour la rupture abusive de son contrat de travail et le non-respect de la procédure de licenciement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10359
13 avril 2022
13 avril 2022
Sornay, conseiller, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Tabac de l'Université, de Me Isabelle Galy, avocat de M.
Source officiellePage 3 sur 10