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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_1908207_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
HyLe président, T. BruandLa greffière, O.
Source officielle4e chambre civile
6319874751eeae4f1309d1a2
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Léa Composites fait grief au jugement dont appel d'avoir retenu sa responsabilité alors que le bassin à coque polyester fabriqué par la société appelante, qui lui a été commandée par la société MJ3D/Hymeo
Source officielle1ère chambre
DTA_1903836_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
HyLe président, T. BruandLa greffière, O.
Source officielleChambre 4 A
65b20bbdc4cf860008dff413
23 janvier 2024
23 janvier 2024
NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION A ARRET DU 23 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 A N° RG 22/00501 N° Portalis DBVW-V-B7G-HYLO
Source officielle1ère chambre
DTA_1906472_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
HyLe président, T. BruandLa greffière, O.
Source officiellechambre 1-1
69d107b8cdc6046d4717b961
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le 31 mars 2023, KOUROS et HAFFNER ainsi que CARBONLOOP SAS, CARBONLOOP [Localité 1] et HYLIKO SAS (hors de la cause) ont signé un avenant pour modifier plusieurs clauses dont les engagements du vendeur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01304_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Hylebos pour la société Léon Grosse, celles de Me Harel pour le département de la Savoie, celles de Me Kamkar pour les sociétés Eiffage Travaux
Source officielle4ème chambre commerciale
627ca8244781dc057dee7ad8
11 mai 2022
11 mai 2022
ARRÊT N° N° RG 20/01849 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HYLB CO TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON 26 juin 2020 RG:2019005191 [J] C/ S.A.R.L.
Source officielle5e chambre Pole social
642d14aacb8fa004f57da245
4 avril 2023
4 avril 2023
ARRÊT N° R.G : N° RG 20/01851 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HYLE EM/DO POLE SOCIAL DU TJ DE NIMES 03 avril 2019 RG:18/00038 [S] C/ S.A.S. [6] CPAM DU [Localité 5]
Source officielle1ère chambre
DTA_2001660_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
HyLe président, T.Bruand La greffière, O.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001661_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
HyLe président, T.Bruand La greffière, O.
Source officielle1ère chambre
DTA_2204721_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
HyLe président, T. BruandLa greffière, O.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10319
4 novembre 2020
4 novembre 2020
ne l'aurait pas acceptée et renvoyée avant le 1er décembre 2010 minuit alors qu'il résulte de la fiche de collecte et du mail du 16 septembre 2010 que la demande était en réalité gérée par la société Hyseo
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00430
16 septembre 2020
16 septembre 2020
En deuxième lieu, en l'état des conclusions de la société Hyséo, qui se bornaient à invoquer le règlement (UE) n° 1998/2006 de la Commission concernant les aides de minimis, aux termes duquel ne sont pas
Source officielle2ème CH - Section 1
62d8ec45af72baeffb335cfc
20 juillet 2022
20 juillet 2022
PhD/CS Numéro 22/2803 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 20 juillet 2022 Dossier : N° RG 21/00348 - N° Portalis DBVV-V-B7F-HYLE Nature affaire : Appel sur
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02981_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
impacts sur des zones plus restreintes et qui comprend une modélisation monocouche simple des effets maxima des projets (mise en œuvre par l'hydrogéologue expert Jacques Chevalier avec l'appui du bureau Hygéo
Source officiellePage 3 sur 3