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53 résultats pour « Hyest Florent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52681

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence

Source officielle
CE

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CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1986:1203DEC001148885

Admin. suprême

3 décembre 1986

3 décembre 1986

  D'après le décompte des peines à purger par la requérante, qui fut établi le 29 février 1984 par le parquet de Florence, il ressort que la requérante a fait l'objet des condamnations suivantes :

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624873b1a50c277d4c5c7c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 PARTIES INTERVENANTES Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67908ed49b4b0b8d25008cc0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

avocat au barreau du JURA COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 10 Décembre 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61639e09c27cfcda968a637d

Appel

14 septembre 2010

14 septembre 2010

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE, Conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

65b0be5f8d0ccf000877e677

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 808 344 071, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Béatrice HIEST NOBLET de la SCP HYEST

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd92afab7da2d0a364ea877

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

PARIS, toque : R092 SELARL PHARMACIE [Z], prise en la personne de sa gérante, Madame [W] [Z], Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 11] Représentée et assistée de Me Jean-Christophe HYEST

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9262a

Appel

7 juillet 2015

7 juillet 2015

hospitalier de Doué la Fontaine ; - la maison d'enfants de " La Tremblaye " à Meigné sous Doué (accueil d'enfants polyhandicapés) ; - la maison d'accueil spécialisée « Les Romans » à Saint Hilaire Saint Florent

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6387c51457d0f882dcb0

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

LABBAS de la SELEURL Cabinet Najette LABBAS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 6] [Adresse 5] [Adresse 10] [Localité 6] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

21e chambre

64422a23d2fa6fd0f80406b0

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Véronique PITE, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller,

Source officielle
CA

9e Chambre C

6036175ca1b9927b23827b2b

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

Cour composée de : Madame Catherine VINDREAU, Conseiller faisant fonction de Président Madame Hélène FILLIOL, Conseiller Madame Virginie PARENT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0124JUD007657713

Admin. suprême

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Ensuite je me suis comportée de manière hystérique, j’ai pleuré et j’étais inquiète de ce qui allait m’arriver. Mon esprit était tellement confus.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

655ef9fba2379083180516ce

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

BESANCON, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 10 Janvier 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Monsieur Franck TAISNE DE MULLET, Président de Chambre Mme Florence

Source officielle