d'un mètre, qui marquait la limite du chemin sur lequel pèse la servitude, ne permettait pas le passage de camions ; que les consorts Y... avaient transformé l'immeuble qu'ils avaient acquis, en club hippique

[I] [G], 4°/ à la société Allianz France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ à la société Hirou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7

D..., ancien directeur pédagogique du club hippique à qui une contre attestation a été extorquée par la partie adverse ; que les témoignages produits par l'intimée sont incohérents et contradictoires en

d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Caidar, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Hirou

Adresse 4], a formé le pourvoi n° U 21-25.815 contre l'arrêt rendu le 9 avril 2021 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hirou

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Telecom Réunion Mayotte par Iliad et le groupe Hiridjee

des libertés et de la détention ne pouvait autoriser des opérations de visite et de saisie dans les locaux occupés par René D..., qui assurait le gardiennage des chevaux et était hébergé au cercle hippique

l'accident ; " aux motifs qu'il n'est pas contesté que l'ensemble routier conduit par Claude X... se trouvait au moment de l'accident en travers de la chaussée, engagé sur le chemin d'accès au club hippique

redressement judiciaire d'une exploitation agricole, de la préparation de contentieux concernant la création d'un GFA, de la mise en place d'un nouveau contrat pour la valorisation d'installations hippiques

sport cycliste, la société TF1 a diffusé lors de trois journaux télévisés, les 10 mai 1999 à 13 heures et 20 heures, et le 12 mai 1999 à 13 heures, une photographie prise à l'arrivée d'une course hippique

articles 4 de la loi du 2 juin 1891, 55 du Code pénal, 2, 3, 388 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... et Y... coupables d'avoir confié et engagé des paris hippiques

Z..., le témoignage de ce dernier, des relevés des engagements des chevaux (Steeple Chase), des photos du cheval Talisco prises lors des concours hippiques, des objets marqués au nom de X...dont des exemplaires

générale des eaux (CGE) en qualité d'agent d'exploitation, était affecté au service des opérations de mise en oeuvre et d'utilisation du réseau de distribution d'eau et d'assainissement du secteur Hirson

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 2015), que, titulaire du niveau « galop 7 » et d'un diplôme « activités hippiques

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Caidar, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 2°/ la société Hirou

est [...] , 3°/ à la société BNP Paribas personal finance, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la société CAMCA assurances, société anonyme, dont le siège est [...], 5°/ à la société Hirou

confié à Mme Y... avocat, la défense de ses intérêts, de ceux de sa fille et de ceux des sociétés qu'elle avait créées dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux pur-sang en vue de compétitions hippiques

confié à Mme Y... avocat, la défense de ses intérêts, de ceux de sa fille et de ceux des sociétés qu'elle avait créées dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux pur-sang en vue de compétitions hippiques