Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.E.X
677ecd7cb01eea4cf01a3868
7 janvier 2025
7 janvier 2025
L'ordonnance a été signifiée à la société HEMERYS HABITAT CONCEPT le 15 juillet 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2100441_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
A B, expert, demande la mise en cause de la société Bet Hemery.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2323904_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Hémery, - les observations de Me Meite substituant Me Sarhane, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2326357_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Hémery en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2319025_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Hémery, - les observations de Me Pire, représentant M. Ali, avocat commis d'office, assisté de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2218785_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
Hémery, - les observations orales de Me Nombret, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2410665_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Hémery. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2412967_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Hémery ; - les observations de Me Chouki, avocat commis d'office, représentant M. B, assisté de M.
Source officielleService des référés
69dfdc92cdc6046d475dc6d3
14 avril 2026
14 avril 2026
[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Xavier TERCQ, avocat au barreau de PARIS - #C0010 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, en qualité d’assureur de la société HEMERY-HERVIEUX [Adresse
Source officielle1ère ch. civile
65321b929e4ea48318f5b12a
18 octobre 2023
18 octobre 2023
la société Scierie Hemery aux entiers dépens de première instance et d'appel.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2401560_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Hémery ; - les observations de Me Ottoz, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2226023_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Hémery, premier conseiller ; - Mme Tichoux première conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. Le président-rapporteur, H.
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008095637
12 juillet 2002
12 juillet 2002
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 novembre 2001 et 27 mars 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ENTREPRISE HEMERY FRERES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00406
16 février 2010
16 février 2010
conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 406 F-D Pourvoi n° W 08-42.831 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête formée par Me Hémery
Source officielleciv3
M. B... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de son actionc/M. A
613720fecd580146773f0198
25 octobre 1989
25 octobre 1989
B... qui avait confié la construction d'un bâtiment à un architecte et deux entreprises, dont la société Hémery chargée de la couverture, a fait appel, à la suite de premiers désordres, à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101196
15 décembre 2010
15 décembre 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que P. 2, 1re et 2e lignes le paragraphe est ainsi rédigé "Vu les observations écrites de la SCP Hemery et Thomas-Raquin
Source officielleChambre sociale 4-1
69e1bf32cdc6046d4787717c
16 avril 2026
16 avril 2026
cause en a été débattue en audience publique, le trente mars deux mille vingt six, assisté de Patricia GERARD, adjointe administrative faisant fonction de greffière lors des débats et de Stéphanie HEMERY
Source officielleChambre sociale 4-1
6a1fb58ccdc6046d47e86547
2 juin 2026
2 juin 2026
redressement judiciaire en liquidation judiciaire du Tribunal de Commerce d'ANGOULEME en date du 14 octobre 2024 ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2311629_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Hémery en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2325407_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Hémery, - les observations de Me Moulouade, avocat commis d'office, représentant M.
Source officiellePage 3 sur 390